Accident + blessé léger : risque(s) ?

Discussion dans 'Auto, moto' créé par deaq, 14 Août 2008.

Statut de la discussion:
Fermée.
  1. Offline
    deaq Elite
    Bonsoir,

    En fait le cas remonte à un an, quasiment jour pour jour, j'étais à Anvers, avec la voiture de société de mon père, et là un coup d'inattention. Je percute la voiture devant moi qui va percuter légèrement la voiture devant. Tout ça se passe à un feu, une distraction de ma part et un feu que j'imaginais pas aussi rapide et boom ...

    (éviter la morale, j'en suis pas fier =))

    Une des femmes a légèrement mal à la nuque et est emené à l'hopital. Ils avaient appelé l'ambulance, juste par précaution, vu qu'ils n'étaient pas en tord, ils avaient bien raison. 1h30 après, la police était arrivé, on signe tous les papiers, je conteste rien et j'assume tout, puis je pars. (une des femmes, restée pour signer les papiers, avait eu l'autre dame "blessée" au téléphone et tout semblait aller et allait faire ou faisait des radios).


    Et il y a maintenant qq mois j'ai reçu un papier délivré par un coursier disant je dois me rendre au tribunal à Anvers le 19 septembre. Mon père a téléphoné à sa société et un de leur avocat (de la société d'assurance je pense) m'y représentera ...

    Seulement je me souviens plus exactement de quoi parlait le dossier, mais il mentionnait notamment en caractère gras "coups et blessures involontaires"

    Du coup ma mère a peur pour moi... elle imagine déjà que je devrai aller passer quelques jours à l'ombre .. ou en tout cas payer un très fort dédommagement.

    Donc ma question est simple, qu'est-ce que je risque avec cette histoire? Je sais bien que beaucoup d'entre vous ne sont pas des avocats, mais c'est juste pour avoir une idée.

    Bien sûr je sais qu'une peine théorique de coups et blessures involontaire peut amener à de la prison, mais c'est théorique, et en matière de roulage, ce n'est pas différent? donc en pratique, ça donnerait quoi ?


    Ou alors est-ce que les assurances vont """s'arranger entre elles" ?


    Désolé si je suis un peu confus, mais je post ça pour essayer d'avoir un commentaire "fiable" pour qu'elle évite de trop se tracasser.
    deaq, 14 Août 2008
    #1
  2. Offline
    Bou_ Elite
    Putain la justice, leur faut bien beaucoup de temps O_O

    Peut-être juste une confrontation + dédommagement ou quoi fin je ne m'avance pas trop étant donné que je ne m'y connais pas trop, je donne juste une idée et une réaction par rapport à notre justice :p
    Bou_, 14 Août 2008
    #2
  3. Offline
    deaq Elite
    le code pénal parle d'un emprisonnement de 8 jours à un an et d'une amende de 50 à 1000 euros si c'est suite à un accident de circulation.

    (ou l'un ou l'autre)


    Donc si quelqu'un a quelque chose à m'apporter au niveau pratique, ça m'est utile, sinon j'attendrai :p'
    deaq, 14 Août 2008
    #3
  4. Offline
    Gatchan77 Met Romana op de scooter
    Faire de la prison pour un petit accrochage comme ça, ça me parait un peu fort. Au pire tu as une amende et des heures de travaux d'intéret général.

    T'imagines si on devait mettre en prison tout ceux qui font un accident de la route aussi courant ?

    edit : Sinon on fera une collecte sur gamerz et on t'enverra des oranges ;)
    Gatchan77, 14 Août 2008
    #4
  5. Offline
    RiverMichael Elite
    Dans l'interprétation de la loi, je ne crois vraiment pas à de la prison: tu as fait un accident de la route, tu n'as pas battu quelqu'un et ça ne rentre pas dans le cadre des "coups et blessures", ton avocat te le rappellera.
    Par contre, la Dame peut avoir des intentions belliqueuses et faire croire qu'elle souffre de maux de tête tous les soirs à cause de toi afin d'obtenir le plus fort dédommagement. Dans ce cas rassures-toi c'est l'assurance qui paie (la somme peut être forte).
    Il faut alors que l'avocat soit agressif et prévienne toute tentative de la dame de te soutirer de l'argent. (Par exemple en dénonçant un appuie-tête non conforme, sans rire)

    De quoi je parle? Ma soeur a eu un accident d'escalade avec séquelles. Le moniteur n'a pas voulu aller la chercher alors qu'elle avait perdu sa corde de rappel à 15m. de haut. S'en est suivi durant 8 ans une bagarre de médecin où l'avocat demandait à la victime de décrire les séquelles très précisément. C'est donc un dossier un tout petit peu similaire ... ou le moniteur n'a pas fait de prison et n'a pas payé quoique ce soit.
    RiverMichael, 14 Août 2008
    #5
  6. Offline
    jarry04 Elite
    moi je pense plus que comme elle a été légèrement blessé a la nuque cela a été considéré comme coup et blessure mais avec comme circonstance l'accident, a mon avis t'auras rien, fin tu vas pas allé en prison pour cela, comme c'est due a l'accident
    jarry04, 14 Août 2008
    #6
  7. Offline
    RiverMichael Elite
    J'ajoute que dans la loi, "tu t'es conduit en bon père de famille et tu était de bonne fois".
    La loi prévoit toujours la bonne foi. :)
    RiverMichael, 14 Août 2008
    #7
  8. Offline
    xayz haaaaan -_'
    J'suis même pas certain que si t'écrases quelqu'un tu va en prison alors bon =/

    Ta maman panique pour rien je crois bien :/ pour aller en prison en Belgique faut déjà y aller tbh... :colere: des accidents comme ça y en a pas qu'un par jour :/

    'fin gl and hf j'ai envie de dire... mais te morfond pas la dessus, la prison t'y iras pas, le tribunal va juste servir à définir la somme que tu va devoir débourser (aie) :cool:
    xayz, 15 Août 2008
    #8
  9. Offline
    Technopere ex membre
    faux pour homicide involontaire tu vas en prison...
    Technopere, 15 Août 2008
    #9
  10. Offline
    chaudard Sergent Chef :::::
    Prison je ne pense pas,...

    Mais tu avais le droit de prendre la voiture de société de ton père? les assurances ne risque pas de se retourner contre toi? surtout si elle dit qu'il devient en incapacité de travail à X %, la faudra payer à vie... mais je ne sais pas comment ça se passe...
    chaudard, 15 Août 2008
    #10
  11. Offline
    deaq Elite
    Au niveau de la voiture de société, il n'y a aucun soucis, c'est prévu dans le contrat, les personnes habitants sous le toit peuvent l'utiliser.


    Merci pour vos réponses =)
    deaq, 15 Août 2008
    #11
  12. Offline
    krnage Elite
    tu auras que dalle. Tu payes une assurance ( ou la société plutot) c'est pas pour les chiens.
    Je pense que c'est la procédure quand il y a des blessé. Ca passe d'office au tribunal mais je ne suis pas sur.

    Dors sur tes 2 oreilles t'étais dans la lunes ca arrive a tout le monde et tu as tués personnes.
    krnage, 15 Août 2008
    #12
  13. Offline
    Samcai Noir à lunettes
    Evite de sortir ce genre d'histoire de leur contexte, ça finit toujours par déraper...
    Samcai, 18 Août 2008
    #13
  14. Offline
    - Lo0 Elite
    Voila. Ton assurance te couvriras, sauf si elle peut se retourner contre toi (etat d'ébriété lors de la conduite, pas de permis, roulait trop vite...). On ne peut rien contre la fatalité. Tu as conduit en "bon pere de famille", une couille, ca arrive à n'importe qui.
    - Lo0, 18 Août 2008
    #14
  15. Offline
    Tolk Vieille branche
    Tu n'auras absolument rien puisque tu n'as pas commis de délit de fuite, rien à te reprocher (état d'ivresse conduite trop rapide), tu as tout assumé et a agi en toute bonne fois. Pour payer les dommages corporels c'est l'assurance qui va les couvrir tu paies ta responsabilité civile pour cela. Et je suppose que comme c'est une voiture de société elle est en omnium (donc représentation en justice comprise). Ta maman et toi pouvez dormir sur vos 2 oreilles.
    Tolk, 18 Août 2008
    #15
  16. Offline
    BelZe *
    Mais t'iras quand même en enfer même si tu vas pas en prison....



    ":cool:"
    BelZe, 18 Août 2008
    #16
  17. Offline
    Sergei Buddha !
    Tout est dit . Tu ne risques rien , peut être une légère mise à l'épreuve : un stage de conduite . Ton assurance va payer les frais hospitaliers de la dame .
    Sergei, 19 Août 2008
    #17
  18. Offline
    admix G!v3 m3 a 60v3rnm3n7
    L'assurance couvre ce qu'elle a a couvrir, maintenant ou procès, si une peine quel qu'elle soit est aplliquée, ce n'est pas l'assurance qui va la couvrir.

    un dédommagement éventuellement.
    admix, 19 Août 2008
    #18
  19. Offline
    Zwane Elite
    lol de la prison pour une poussette en voiture :D :D du rêve a l 'état pur :D
    Zwane, 19 Août 2008
    #19
  20. Offline
    Tolk Vieille branche
    Un dédommagement pourquoi ? Elle aura des indemnisations de l'assurance pour les dommages corporels (incapacités de travail prime d'inconfort...)
    Une peine pourquoi ? Il n'a commis aucune infraction.
    Cela tourne au ridicule...
    Tolk, 19 Août 2008
    #20
Statut de la discussion:
Fermée.