Amende carte riverain expirée

Totoleheros83

Totoleheros83

Petit chat
Hello,

j'ai eu la mauvaise surprise de recevoir une amende parce que j'étais stationné en zone bleue, et que ma carte de riverain etait expirée, alors que j'étais garé en face de chez moi.

Je suis sensé recevoir un email de rappel de renouvellement avant l'expiration de ma carte, mais je n'ai rien reçu (email gmail et rien dans les spams).

J'ai déjà payé l'amende et ai renvouvelé ma carte riverain mais je me demandais si je suis en droit de demander un remboursement vu que je n'ai jamais reçu le mail en question (savoir si ca vaut la peine que je m'excite sur eux ou pas vu la faible somme à payer).

Merci pour vos conseils

Tom
 
eGm_

eGm_

Gibon Blasé
va prouver que tu n'as jamais reçu le mail
 
Digitql

Digitql

Pain saucisse
Ayant déjà payé ils ne pourront (voudront) certainement rien faire. Mais tu peux toujours demander ... Qui ne tente rien ;)
 
mazdakzar

mazdakzar

General Kenobi
Demande mais compliqué je pense vu que t'as déjà payé :/
C'était il y a un petit temps mais j'avais fait annuler 2 amendes dans la même situation à Bruxelles, ils m'ont même dit que j'avais droit à 5 amendes "gratuite"
 
EINST

EINST

⭐⭐⭐⭐⭐
Pour ce genre de truc, il faudrait payer au début de l'année civile comme ça tu te casses pas la tête avec des dates d'échéance.

Je crois que c'est le cas dans ma commune.
 
pyngu

pyngu

La vodka du diable
C'est pas en France où il faut payer les PV avant de les contester ?

Je trouve que le système est pas mal parce qu'en plus au plus vite tu paies au moins tu paies.
Tu conteste après. Par contre si l'administration est laxiste avec les recours, tu peux te gratter pour avoir une réponse.
 
Banshee

Banshee

Maniaco-dépressif
C'est partout qu'il faut payer les PV avant de contester. Moi je dis que tu devrais tenter ta chance. Ça m'est déjà arrivé à LLN et ils m'ont remboursé.
 
1er
OP
Totoleheros83

Totoleheros83

Petit chat
Banshee a dit:
C'est partout qu'il faut payer les PV avant de contester. Moi je dis que tu devrais tenter ta chance. Ça m'est déjà arrivé à LLN et ils m'ont remboursé.
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Sauf qu'ici c'est une société privée qui gère le truc, donc ils font moins de cadeaux je suppose.

J'ai déjà envoyé un message de réclamation et ils m'ont envoyé chier comme je m'y attendais.
Ils disent que c'est à moi à vérifier si ma carte riverain est arrivé à expiration, pas à eux.
Et effectivement, pour parvenir à prouver que je n'ai jamais reçu le mail, il faudrait qu'ils regardent dans les logs d'envoi de mail voir s'il y a quelque chose, mais ils accepteront jamais
 
pyngu

pyngu

La vodka du diable
Totoleheros83 a dit:
Et effectivement, pour parvenir à prouver que je n'ai jamais reçu le mail, il faudrait qu'ils regardent dans les logs d'envoi de mail voir s'il y a quelque chose, mais ils accepteront jamais
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Mais la preuve de l'envoi n'est-il pas à charge du verbalisant ?
Pour un courrier traditionnelle c'est le cas il me semble.
 
Banshee

Banshee

Maniaco-dépressif
Totoleheros83 a dit:
Sauf qu'ici c'est une société privée qui gère le truc, donc ils font moins de cadeaux je suppose.

J'ai déjà envoyé un message de réclamation et ils m'ont envoyé chier comme je m'y attendais.
Ils disent que c'est à moi à vérifier si ma carte riverain est arrivé à expiration, pas à eux.
Et effectivement, pour parvenir à prouver que je n'ai jamais reçu le mail, il faudrait qu'ils regardent dans les logs d'envoi de mail voir s'il y a quelque chose, mais ils accepteront jamais
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A LLN, c'est aussi une société privée. J'ai écrit un mail en m'excusant du sur travail que ça allait leur engendrer et en plaidant ma bonne foi et c'est passé crème.

Mais oui, pour peu que tu tombe sur quelqu'un qui passe une mauvaise journée, ce sera un non.
 
Dieu Bisounours

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
eGm_ a dit:
va prouver que tu n'as jamais reçu le mail
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Ah non, ce n'est pas dans ce sens. C'est à eux de prouver. La preuve négative est quelque chose de très très rare en droit
 
Dieu Bisounours

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Totoleheros83 a dit:
Hello,

j'ai eu la mauvaise surprise de recevoir une amende parce que j'étais stationné en zone bleue, et que ma carte de riverain etait expirée, alors que j'étais garé en face de chez moi.

Je suis sensé recevoir un email de rappel de renouvellement avant l'expiration de ma carte, mais je n'ai rien reçu (email gmail et rien dans les spams).

J'ai déjà payé l'amende et ai renvouvelé ma carte riverain mais je me demandais si je suis en droit de demander un remboursement vu que je n'ai jamais reçu le mail en question (savoir si ca vaut la peine que je m'excite sur eux ou pas vu la faible somme à payer).

Merci pour vos conseils

Tom
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En payant, tu as reconnu ta faute. Moi, c'est ce que je dirais à leur place.

Après, tente juste le coup. Tu n'as rien à perdre.
 
Dieu Bisounours

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Banshee a dit:
C'est partout qu'il faut payer les PV avant de contester. Moi je dis que tu devrais tenter ta chance. Ça m'est déjà arrivé à LLN et ils m'ont remboursé.
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Ça, c'est leur théorie. Il ne faut pas payer un PV si tu comptes le contester.
 
Banshee

Banshee

Maniaco-dépressif
Dieu Bisounours a dit:
Ça, c'est leur théorie. Il ne faut pas payer un PV si tu comptes le contester.
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Oui, je ne parle pas de légalité. Mais dans leur amendes, ils marquent qu'il faut payer avant de contester.
 
Digitql

Digitql

Pain saucisse
pyngu a dit:
C'est pas en France où il faut payer les PV avant de les contester ?

Je trouve que le système est pas mal parce qu'en plus au plus vite tu paies au moins tu paies.
Tu conteste après. Par contre si l'administration est laxiste avec les recours, tu peux te gratter pour avoir une réponse.
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La RW pour les taxes c'est la même chose :mrgreen:
 
EINST

EINST

⭐⭐⭐⭐⭐
Je crois que chez nous, ils avaient fait le système suivant : mal stationné, tu paies l'amende et tu reçois la carte riverain.
Mais c'était p-e la 1e année pour le lancement.
 
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