Interrogation sur les ayant droits musicaux

Petite question con...

Quand on achète une soundtrack, officiellement, auprès d'un artiste, au format numérique, peut-on revendre cette soundtrack sous un autre format ?

Je m'explique : peut-on, par exemple, vendre un CD, un vinyle ou autre d'une soundtrack acheté au format numérique ? Je ne parle pas de duplication. Si on vend un second vinyle, on achète un 2e soundtrack identique

C'est parfois tellement compliqué Oo

Ou alors vaut mieux faire un deal avec un artiste et reverser une partie du bénéfice de la vente ?

Quels seraient les obstacles pour ce genre de business ?

A ton avis ?

J'achète un cd , je le partage en mp3 ... est ce légal ?

J'ai l'impression que tu mélanges bcp de concepts, effectivement.

De plus, il faudrait voir la licence sous laquelle tu acquiers tes morceaux.

Alors, je vais essayer de procéder dans l'ordre (en espérant ne pas trop me tromper).

- Changer de format, ça dépend de la licence, mais à priori je dirais non. De toute façon, il y a de fortes chances que ce soit une copie non autorisée et le droit de revente n'existe quasi pas pour le numérique ("quasi" au cas où il y aurait une exception, ou un montage théorique, mais en pratique, je n'en ai pas connaissance, mais tout dépend de la licence).

- Faire une copie physique d'une oeuvre numérique et la vendre. Non, très probablement pas autorisé par la licence. Encore une fois problème de copie et de diffusion.

- Malheureusement, dans ton cas, il y a en qq sorte duplication. C'est tout le problème du numérique.

- Le deal avec l'artiste, c'est la fameuse licence. Effectivement, p-e que celui-ci t'accordes le droit d'être revendeur, de pouvoir faire une copie physique de l'oeuvre numérique en échange d'un pourcentage sur tes ventes ou autre. C'est imaginable.

- Les obstacles, c'est d'avoir un contrat qui te donne le droit de faire ce que tu souhaites faire.


Donc, ta situation a l'air bien particulière et ne semble pas concerner le "j'ai acheté le dernier album de Beyoncé en mp3, est-ce que je peux le graver et le vendre".

Si l'artiste c'est ton pote et que vous avez un deal pour que tu vendes ce qu'il enregistre, oui, ça peut se faire. C'est possible.

A ton avis ?

J'achète un cd , je le partage en mp3 ... est ce légal ?

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tu m'as mal compris il n’est nullement question de dupliquer justement

Sig le Troll : Merci, ça m'éclaire déjà sur certains concepts.
C'est en effet pour de la revente. L'idée était de faire des Vinyles des artistes qui ne passent pas par un label, leur donner un autre support que du numérique.

Certains à qui je pense ne distribuent leurs morceaux que par du numérique, même pas via CD.

Je me demandais s’il était possible de créer (par exemple) une vingtaine de Vinyles d'un album donné si on a acheté 20x leur album au format numérique.
Mais oui, je suppose qu'il est plus simple d'avoir un contrat avec les artistes en question et rétrocéder un % sur la vente d'un vinyle.

Ce n'est pas dans l'optique d'en faire du commerce pur, ça ne dépassera sûrement jamais quelques exemplaires. Mais c'est un format un peu plus noble que du numérique pur (je parle simplement du format, pas de la qualité d'écoute... un vinyle réalisé via numérique le gain n'est pas significatif, ce n'est pas le sujet).
Parfait pour des occasions spéciales.

L'inverse est identique aux yeux des lois.
"Je revend un cd que j'ai gravé avec des FLAC achetés", c'est illégal.
Ce n'est pas parce qu'ils n'existent pas en CD que c'est légal.

c'était la question.

Est ce que l'achat d'une licence permet la revente de celle ci sous un autre format ?
On a bien le droit de vendre des CD d'occasion, ou même revendre un CD neuf acheté ailleurs, donc... je me posais la question.

Un support physique, tu peux le prêter, le revendre, en faire une copie pour un usage strictement personnel. Le disque t'appartient, pas ce qui est dessus (les oeuvres)

Par principe : non, tu ne peux pas.

Maintenant, c'est un droit qui peut être modifié dans une certaine mesure par le droit des contrats, notamment en ce qui concerne l'exploitation économique de l'oeuvre, sa distribution, etc.

Si tu me donnes (ou si tu lis) la licence, tu seras vite fixé. En pratique, quand c'est commercialisé, c'est quasi tout le temps interdit. Il existe néanmoins des artistes qui mettent leurs oeuvres à disposition avec des licences de type "gratuit / open" et qui parfois permettent même la réutilisation commerciale (plutôt rare, le but du gratuit est de rester gratuit).

Une fois qu'on a vérifié tout ça, il reste donc une possibilité : demander à l'auteur ou à son ayant droit une licence/un contrat pour le type d'exploitation que t'envisages.

Le fait d'avoir "acheté" plusieurs fois numériquement une oeuvre ne donne aucunement le droit de pouvoir automatiquement la revendre.


Le cas du support physique est différent. Ugo fait un résumé très succinct de la situation, ça tient au fait qu'une fois que tu l'as vendu ou donné, tu ne l'as plus. (c'est un peu plus compliqué en droit, mais bon, l'idée principale est là)

En principe, c'est identique pour un format numérique. Si tu le cèdes, tu n'es plus censé l'avoir (je dis bien, en principe )

Parce que dans un usage strictement personnel, qu'est ce qui m'empeche de faire un duplicata physique d'une oeuvre numérique ?
Le duplicata est là. Si tu le revends et cède l'original, je ne vois pas le problème personnellement.

Je ne contexte pas la loi, hein, si on peut pas on peut pas, mais dans la logique c'est bizarre

Seiei a dit:

En principe, c'est identique pour un format numérique. Si tu le cèdes, tu n'es plus censé l'avoir (je dis bien, en principe )

Parce que dans un usage strictement personnel, qu'est ce qui m'empeche de faire un duplicata physique d'une oeuvre numérique ?
Le duplicata est là. Si tu le revends et cède l'original, je ne vois pas le problème personnellement.

Je ne contexte pas la loi, hein, si on peut pas on peut pas, mais dans la logique c'est bizarre

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Parce que tu l'exploites et pas seulement l'utilise. C'est deux choses totalement différentes.

Parce que j'ai simplifié à l'extrême pour pas écrire 5 pages là-dessus, ça sert à rien de chercher la faille sur base de ce post.

Le format physique (analogique) et le format numérique sont considérés différemment et ont des règles différentes qui s'appliquent à eux de par leur nature.

Ce qu'il faut retenir, c'est la morale : va voir le contrat que t'as avec l'ayant droit, fait un contrat avec celui-ci pour ce que tu veux faire.