Quels papiers ?

Discussion dans 'La Poub3lle' créé par Placebo, 10 Avril 2009.

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  1. Offline
    Placebo Bloups fan
    Question toute bête pou celui qui à la réponse.

    Mais lors de l'achat d'une moto d'occasion quels papiers faut-il recevoir du vendeur?
    Et est ce qu'il y a aussi un papier spécial vente du CT pour les motos ?


    Fin voilà si qqn pourrait me donner qques infos la dessu ou me rediriger vers un bon lien je suis preneur :)
    Placebo, 10 Avril 2009
    #1
  2. Offline
    Schulmeister Vulgus Pecus
    A mon sens, certificat de conformité et agrégation, facture acquittée.

    Pas de contrôle technique pour les motos ... enfin, pas encore, mais ça va venir, je crois.
    Schulmeister, 10 Avril 2009
    #2
  3. Offline
    0ld Cr0w Elite
    tu doit recevoir du vendeur le certificat de conformité ET l ancien certificat d immatriculation a son nom si il ne l as pas une declaration de perte faite par le dernier proprietaire immatriculé ..sinon in the baba la moto passe en epave

    facture c est facultatif vus qu il n y a plus de tva entre particuliers...enfin un papelard qui dit que tu l as achetée et daté c est pas mal si tu revien dessus avec des plaques d un pote..mais alors c est lui qui doit conduire
    0ld Cr0w, 10 Avril 2009
    #3
  4. Offline
    Placebo Bloups fan
    Ok :)

    Merci beaucoup :)
    Placebo, 11 Avril 2009
    #4
  5. Offline
    0ld Cr0w Elite
    note bien que le certificat de conformité n est pas vraiment obligatoire vus que sur les moto importée des usa il n y en a pas ou rarement..le plus important c est l ancien certificat d immatriculation car tu a besoin de lui pour immatriculer la moto..;)
    0ld Cr0w, 11 Avril 2009
    #5
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