Question pour un juriste

Wineasy

Wineasy

*
Bonsoir,

Je ne sais pas si quelqu'un parmi les membres de gamerz travail comme juriste ou a des bonnes connaissances en droit, je suis un peu à bout et ne sais plus vers qui me tourner.

Si c'est le cas ce serait sympa de me MP.

Merci
 
Dieu Bisounours

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Lâche le domaine déjà parce que le droit, c'est très vague.
 
1er
OP
Wineasy

Wineasy

*
C'est concernant une succession.
 
cladstrif4

cladstrif4

Shoryuken
le code des droits des successions n'est pas très très long (comparé à d'autres codes)
et il n'a pas tellement changé à travers le temps (sauf les montants toussa toussa)
normalement même en n'étant pas juriste tu devrai trouver ta réponse dans le code facilement :)
 
Skarbone

Skarbone

Le méchant Ω
cladstrif4 a dit:
le code des droits des successions n'est pas très très long (comparé à d'autres codes)
et il n'a pas tellement changé à travers le temps (sauf les montants toussa toussa)
normalement même en n'étant pas juriste tu devrai trouver ta réponse dans le code facilement :)
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Mouais ca dépend des cas, je peux te dire que dans ma famille on a eu de ces trucs...
 
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