Responsabilité des hébergeurs

Je me demandais si quelqu'un savait me renseigner sur les responsabilité des hébergeurs en matiere de contenu illicite.

Je ne sais pas si qqun a deja fait un travail la dessus pour un cours de Droit, mais ca m'intéresse

De plus si des gens savent :
- comment ils font pour checker les contenus
- quelles sanctions ils se soumettent


ca m'aiderait bien


Merci d'avance

un hebergeur n'a aucune responsibilité dans le stockage des données que les UTILISATEURS déposent.

un hebergeur comme dailymotion ou google video a une responsabilité vu qu'elle permet la lecture de ses données. elle doit donc avoir un filtrage qui ne permette pas l'upload de données sous copyright.

Merci insomnia !

(depuis j avais eu ma réponse )