Soirée privée et Sabbam?

Discussion dans 'Musique' créé par ttt3566, 17 Décembre 2004.

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    ttt3566 ex membre
    Bete question : la Sabbam peut effectuer un controle lors d'une soirée privée? :?

    Genre me taper en taule jusqu'en 2135 pour les 8000mp3s que j'ai sur mon disque dur?

    :shock: :D
    ttt3566, 17 Décembre 2004
    #1
  2. Offline
    admix G!v3 m3 a 60v3rnm3n7
    si c'est vraiment privé...

    1 ils seront pas au courant (théoriquement)

    2 tu dois disposer du nom et de l'adresse de chaque invités pour que cela soit "légalement" privé

    et s'il y a controle, il peuvent effectivement contrôler tes sources...
    admix, 17 Décembre 2004
    #2
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    zoheir cvm.mangaleet()
    normalement tu dois payer :shock:

    sauf si soirée familiale :)
    zoheir, 17 Décembre 2004
    #3
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    Ca dépend ce que tu entends par "soirée privée".

    Si les gens doivent payer pour rentrer, normalement tu dois avoir une autorisation de la SABAM. Enfin je crois. Et ce n'est même pas une question de MP3, chaque titre que tu passes est censé disposer de l'autorisation.

    Si un inspecteur de la SABAM débarque, c'est la merde. Style méga-amende.


    Je suis pas sûr de ce que j'avance, mais j'ai (dans mon jeune temps ;)) organisé pas mal de soirées et je pense que c'est comme ça que ça se passait. Mais, bon, t'en fais pas non plus : sur toutes ces soirées, on n'a jamais payé, j'ai jamais vu la SABAM dans une soirée étudiante, scoute ou autre typiquement jeune. Point de vue MP3, je sais pas, on n'en utilisait très peu à l'époque.


    Valà !
    Mr Jones, 17 Décembre 2004
    #4
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    Jereck Procrastinateur
    Equipe GamerZ.be
    Dixit Sig à la Permanence de l'anneau "Tant que tu demande l'invit' des gens quand ils arrivent, c'est du privé"
    mais demande-lui quand même ;)
    Jereck, 17 Décembre 2004
    #5
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    ttt3566 ex membre
    Okay, vais faire 12 repas par jour jusque la, pour faire impressionnant à l'entrée, s'ils font chier, je vide! :D
    ttt3566, 17 Décembre 2004
    #6
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    AssiuM Fan
    :shock: :shock: :D :D :eek:
    AssiuM, 17 Décembre 2004
    #7
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    quedal Touriste
    ben ca depend si la salle t appartient ou pas si poui ils ont just a fermer leur gueule t chez toi
    et puis c que des fonctionnaire lol
    moyennant finance y a moyen de les eloigné
    :D
    quedal, 17 Décembre 2004
    #8
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    ttt3566 ex membre
    Jme dis aussi qu'avec les 10.000 soirée qu'il y aura ce soir la, peut de chance que ça tombe sur moi ... à moins qu'ils soient partout! :shock:
    ttt3566, 17 Décembre 2004
    #9
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    Sig le Troll Vî Troll
    Bon bon bon, je fais à la grosse louche, mais normalement, je devrais pas me tromper.

    Alors, bon, pour une soirée privée, peu importe le nombre de gens qui viennent (imagine un mariage avec plus de 300 invités) tu n'es pas obligé de payer des droits sur la musique que tu passes.

    Mais il faut que ce soit une soirée PRIVEE!!! (j'espère que tu comprends avec la couleur et tout :cool: )

    Cad, il faut un certain "lien" entre les gens invités à la soirée (pas spécialement familiaux). Il ne faut pas que ce soit blindés d'inconnus quoi. Et, celà tombe sous le sens, seuls les gens "invités" à la soirée peuvent rentrer. Il ne faut pas que le premier venu puisse rentrer, car le premier venu pourrait être un contrôleur.

    Donc, à l'entrée, tu laisses rentrer que les gens sur "invitation". Peu importe le prétexte pour rentrer, ou si il propose de payer, ou encore l'ami d'un tel, frère ou cousin d'un tel, jolie fille qui demande à rentrer, les gars du quartier, ... bon, il faut pas que ça tombe dans la non assistance à personne en danger, mais bon, avant d'y arriver ya de la marge.

    L'entrée peu être payante, mais sans exagération bien sur (car les salles ne sont pas gratos, ...). Si tu penses te faire du profit sur l'entrée, c'est plus que limite.

    Alors, on peut faire de la pub pour une soirée privée, mais c'est pas trop recommandé, car c'est pas dans l'esprit. Ce que j'entends par pub, c'est placarder d'affiches, d'annonces, ... comme si c'était ouvert au public. Passer le mot, un flyers discret qui servirait d'invitation, un mail pour prévenir ... ça va encore. En fait, toute pub pour la soirée augmente juste les risques de voir débarquer un contrôleur.

    Et enfin, dernière chose, si un contrôleur débarque, il n'a pas légalement le droit d'entrer quoi qu'il dise si c'est une soirée privée. Et la première vérification qu'il risque de faire, c'est bien de voir si la soirée est privée. Donc, il risque de ne pas se présenter comme contrôleur, mais comme qq'un qui veut rentrer à la soirée, et si on le laisse entrer, la soirée sera sans doute qualifiée de publique, et il y aura des droits à payer. Bien sur, faut pas laisser entrer tout et n'importe qui pendant qu'il est là hein. :cool:

    Donc, si tu as été assez "discret" (n'attire pas l'attention de la sabbam quoi), que c'est une soirée privée, et que tu ne laisses pas entrer n'importe qui, tu n'as aucun droit à payer et tu peux passer toute la musique/filme/... que tu veux (ça reste une utilisation dans un cadre privé).
    Un contrôleur pourra peut-être chercher à faire chier, mais ça on sait rien y faire ni le prévoir à l'avance. Comme j'ai jamais eu affaire à un contrôleur, je sais pas comment ça se passe.

    Et si tout ce que j'ai dit s'avérais faux, on pourra aller trouver ensemble mon cher prof de propriété intellectuelle et industrielle pour de petites explications supplémentaires.

    Enfin, voilà mon avis. Tu en fais ce que tu veux. Et si tu veux l'avis d'autres étudiants en droit, je peux faire passer le message (mais ils ont eu le même prof que moi normalement :cool: ). ;) :D
    Sig le Troll, 17 Décembre 2004
    #10
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    ttt3566 ex membre
    Merci pour ces précisions :)
    ttt3566, 17 Décembre 2004
    #11
  12. Offline
    yips on fire ex membre
    il peut aussi avoir le problème des voisins. s'il y a trop de bruit, ils appellent la police et tu dois arrété la sono. Je crois qu'il faut avoir une autorisation pour mettre de la musique plus tard que 1h fin je sais pas très bien
    yips on fire, 17 Décembre 2004
    #12
  13. Offline
    ttt3566 ex membre
    Les voisins sont invités! :D
    Question bruit, la salle est bien insonnorisée! :D
    ttt3566, 17 Décembre 2004
    #13
  14. Offline
    yips on fire ex membre
    pas de problème alors :D
    yips on fire, 17 Décembre 2004
    #14
  15. Offline
    WormS - En vacances
    encore plus simple, au club des jeunes quand y'a un annif ou koi, on colle sur les entrée une affiche " soirée privée" là tout le monde est au courant, personne ne peut te reprocher qqch mais faut quand meme demande l'avis du voisinage :)
    WormS -, 17 Décembre 2004
    #15
  16. Offline
    ttt3566 ex membre
    A mon avis je vais louer un skytracer, qui écrira "SOIREE PRIVEE" dans le ciel, comme ça je suis certain que tout le monde est au courant, mais que j'aurai pas d'emmerdes! :p
    ttt3566, 17 Décembre 2004
    #16
  17. Offline
    P a l GoaPal
    non
    P a l, 17 Décembre 2004
    #17
  18. Offline
    Sig le Troll Vî Troll
    De rien, fait plaisir d'aider un ptit peu. :D
    Sig le Troll, 18 Décembre 2004
    #18
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