y a t'il des as de la TVA dans le coin ?

Azinou

Ancienne LV
Putain les comptables ils sont pauvre comparé aux informaticiens à 1250/jour mdr.

Change de métier
Mais je suis pauvre T_T en fait faudrait que je demande une commission sur le résultat. Hop la, 100k d'impot/onss optimisé ? 10% pour moi et rien d'autre. Enfin juste pour ce qui est mission spécifique. Le traitement quotidien genre encodage et co, ça, ça reste tarif de base officiel 50€ htva/heure :p
 

gregsting

Chat!
Heu... comment ça se fait qu'Amazon facture la tva belge alors??? :gne:
Il me semble aussi que depuis peu c'est comme ça, quand tu achètes sur internet tu dois payer la tva de ton pays et non pas celle du vendeur (avant ce n'était pas le cas). Donc pour le cas 2... Azinou t'es bien sûr de ton coup? Ca n'a pas changé ou bien c'est en cours?

Edit: apparemment les 2 sont possibles: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/buying_online/buying_goods/within_eu_en.htm
 

Akabane

The Chemical Stig
Il me semble aussi que depuis peu c'est comme ça, quand tu achètes sur internet tu dois payer la tva de ton pays et non pas celle du vendeur (avant ce n'était pas le cas). Donc pour le cas 2... Azinou t'es bien sûr de ton coup? Ca n'a pas changé ou bien c'est en cours?

Edit: apparemment les 2 sont possibles: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/buying_online/buying_goods/within_eu_en.htm

Ca a tjs été comme ça depuis que je commande sur Amazon (2010 ou 2011), mais la différence est très faible (19,6% vs 21%)
 

Azinou

Ancienne LV
Il me semble aussi que depuis peu c'est comme ça, quand tu achètes sur internet tu dois payer la tva de ton pays et non pas celle du vendeur (avant ce n'était pas le cas). Donc pour le cas 2... Azinou t'es bien sûr de ton coup? Ca n'a pas changé ou bien c'est en cours?

Edit: apparemment les 2 sont possibles: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/buying_online/buying_goods/within_eu_en.htm
Oui et non en fait.

Tu as les services où là, c'est d'office le pays où le service est consommé, même pour les privés, et ça, c'est tout nouveau et tout frais.

Pour les biens, le choix est libre sous un seuil, et puis imposé au-delà (cf seuil vente à distance - D'où le : Voir legislation dans le pays de ton lien).

Après, t'as encore la notion d'établissement stable qui rentre en compte, et si la société en a un, il doit s'assujettir dans ce pays et se soumettre à ses obligations. Typiquement, prend une facture Amazon.fr, tu vois un beau numéro de TVA ( BE 0879287578 et quand tu vas look sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/vatRequest.html , tu vois comme BO AMAZON EU SARL société ) soit une société française disposant d'un numéro de TVA BE. Pourquoi il en a ?

Plusieurs raisons : Ils ont forcé un établissement stable, histoire de faciliter la récupération TVA des transporteurs en Belgique (car, transporteur = TVA du pays où le transporteur circule, et sur un trajet FR/BE, t'as une partie TVA FR et une partie TVA BE), ou parce que ça lui a été imposé par l'état de fait de l'établissement stable ou pour faire son optimisation TVA en terme de trésorerie.
 

gregsting

Chat!
Ca a tjs été comme ça depuis que je commande sur Amazon (2010 ou 2011), mais la différence est très faible (19,6% vs 21%)
Du coup tu payes pas le prix affiché sur le site?
 

Akabane

The Chemical Stig
Du coup tu payes pas le prix affiché sur le site?

Non, tu paies un poil +.
Mais la TVA est adaptée à l'étape où tu cliques sur "commander" et que ça valide la commande. 'fin en gros pour donner un exemple, si je veux acheter ça : https://www.amazon.fr/gp/product/B0089BUVG0/ il me l'affiche à 401,00€.

Si je le mets dans mon panier et que je tente de passer la commande, Amazon m'indique un montant total de 404,35€. C'est négligeable (3,35€ sur 400 c'est même pas 1% de différence sur le prix TVAC), mais c'est présent.
D'ailleurs il m'indique le prix HTVA : 334,37, et la TVA 70,18€. Ca fait 20,93% de TVA donc on retrouve bien nos 21% de TVA.
 

gregsting

Chat!
Non, tu paies un poil +.
Mais la TVA est adaptée à l'étape où tu cliques sur "commander" et que ça valide la commande. 'fin en gros pour donner un exemple, si je veux acheter ça : https://www.amazon.fr/gp/product/B0089BUVG0/ il me l'affiche à 401,00€.

Si je le mets dans mon panier et que je tente de passer la commande, Amazon m'indique un montant total de 404,35€. C'est négligeable (3,35€ sur 400 c'est même pas 1% de différence sur le prix TVAC), mais c'est présent.
D'ailleurs il m'indique le prix HTVA : 334,37, et la TVA 70,18€. Ca fait 20,93% de TVA donc on retrouve bien nos 21% de TVA.
Bizarre, j'ai jamais remarqué ça. C'est ptèt au dessus d'un certain montant, j'ai jamais commandé de "gros" trucs.
 

Akabane

The Chemical Stig
Bizarre, j'ai jamais remarqué ça. C'est ptèt au dessus d'un certain montant, j'ai jamais commandé de "gros" trucs.

Non non test avec un truc à 15€ tu verras c'est présent aussi (regarde le prix affiché, fais comme si tu voulais commander et va jusqu'au dernier écran où il te reste juste à valider la commande, et compare le montant total avec le prix affiché sur la page du produit). J'ai pris le premier truc cher qui était sur ma page d'accueil Amazon.fr pour que l'effet soit mis en évidence.. Sur 15€ HTVA c'est une affaire de 10-20cts la différence donc bon ça se voit à peine
 

gregsting

Chat!
Non non test avec un truc à 15€ tu verras c'est présent aussi (regarde le prix affiché, fais comme si tu voulais commander et va jusqu'au dernier écran où il te reste juste à valider la commande, et compare le montant total avec le prix affiché sur la page du produit). J'ai pris le premier truc cher qui était sur ma page d'accueil Amazon.fr pour que l'effet soit mis en évidence.. Sur 15€ HTVA c'est une affaire de 10-20cts la différence donc bon ça se voit à peine
Ou pas... j'ai une commande à 31,97 elle est à 31,97 jusqu'au bout. Mais avec ton APN effectivement c'est le cas.

D'ailleurs l'affichage est un peu bizarre:

Récapitulatif de commande Amazon.fr

Articles :EUR 31,97Livraison :EUR 0,00
Total HT :EUR 31,97TVA :EUR 0,00
Montant total :EUR 31,97
 

Azinou

Ancienne LV
Ou pas... j'ai une commande à 31,97 elle est à 31,97 jusqu'au bout. D'ailleurs l'affichage est un peu bizarre:

Récapitulatif de commande Amazon.fr

Articles :EUR 31,97Livraison :EUR 0,00
Total HT :EUR 31,97TVA :EUR 0,00
Montant total :EUR 31,97
T'as un compte Amazon avec ton numéro de TVA enregistré alors.
 

Akabane

The Chemical Stig
Ou pas... j'ai une commande à 31,97 elle est à 31,97 jusqu'au bout. Mais avec ton APN effectivement c'est le cas.

D'ailleurs l'affichage est un peu bizarre:

Récapitulatif de commande Amazon.fr

Articles :EUR 31,97Livraison :EUR 0,00
Total HT :EUR 31,97TVA :EUR 0,00
Montant total :EUR 31,97

C'est quel article ? Et ouais ton montant total c'est le même que ton HT, si tu paies pas la TVA c'est normal que le prix ne change pas :D
 

KikouzZz

Elite
Dites j'ai commandé un pc sur un site et je vois le prix affiché avec une TVA à 0% ( j'ai rentré mon numéro TVA au préalable ). C'est normal ?

La tva est déja décompté ?

( J'imagine que ca a un rapport )
 

Archeo666

Elite
Dites j'ai commandé un pc sur un site et je vois le prix affiché avec une TVA à 0% ( j'ai rentré mon numéro TVA au préalable ). C'est normal ?

La tva est déja décompté ?

( J'imagine que ca a un rapport )


Comme tu t'es identifié comme assujetti il n'a fait qu'appliquer la procédure intracommunautaire; logique qu'il te facture sans TVA (je ne suis pas le seul à l'avoir dit et répété sur le topic) car c'est à toi via ta déclaration TVA d'appliquer une TVA belge de 21% sur cet achat.
 

Akabane

The Chemical Stig
Akabane plusieurs aticles, par exemple https://www.amazon.fr/gp/product/B0122DPA0W/ref=ox_sc_act_title_2?ie=UTF8&psc=1&smid=A3POKN5ZIQ456H

ben si je paye la tva, enfin j'espère! mais il la compte dans le prix direct, ceci dit ici ça ferait 12 cent... mais bon j'ai toujours payé le prix affiché il me semble, idem sur amazon.de

ça dépends peut être d'où est envoyé l'article


Articles :EUR 31,97Livraison :EUR 0,00
Total HT :EUR 31,97TVA :EUR 0,00
Montant total :EUR 31,97

Y'a pas de TVA dans ce montant total...
 

gregsting

Chat!
Articles :EUR 31,97Livraison :EUR 0,00
Total HT :EUR 31,97TVA :EUR 0,00
Montant total :EUR 31,97

Y'a pas de TVA dans ce montant total...
ouais et donc quoi? le prix affiché est hors tva? j'y crois pas trop... sur la page de l'article il est indiqué "tous les prix inclues la tva"
 

Akabane

The Chemical Stig
ouais et donc quoi? le prix affiché est hors tva? j'y crois pas trop... sur la page de l'article il est indiqué "tous les prix inclues la tva"

T'as un numéro de TVA?
 

Azinou

Ancienne LV
Akabane plusieurs aticles, par exemple https://www.amazon.fr/gp/product/B0122DPA0W/ref=ox_sc_act_title_2?ie=UTF8&psc=1&smid=A3POKN5ZIQ456H

ben si je paye la tva, enfin j'espère! mais il la compte dans le prix direct, ceci dit ici ça ferait 12 cent... mais bon j'ai toujours payé le prix affiché il me semble, idem sur amazon.de

ça dépends peut être d'où est envoyé l'article
Look les infos du vendeur : https://www.amazon.fr/gp/aag/main?ie=UTF8&asin=&isAmazonFulfilled=1&isCBA=&marketplaceID=A13V1IB3VIYZZH&orderID=&protocol=current&seller=A3POKN5ZIQ456H&sshmPath= .

En gros, deux cas, soit Amazon indique qu'il y a pas de TVA parce que c'est le vendeur qui va t'envoyer une facture (ce qui arrive frequemment quand tu prend un article vendu par un vendeur tiers, qu'il soit envoyé par le vendeur ou amazon), et donc, du coup, Amazon compte un débours au client final qu'il catégorise HTVA et ne compte pas de TVA du fait du débours.

C'est comme quand une entreprise qui n'est pas une banque prête de l'argent à sa société soeur --> montant TVAC ou HTVA ? Aucun des deux et les deux en même temps, c'est un non sens pour un prêt/dette de vouloir y coller une étiquette de ce type.

Ou alors, on est sur du marché gris avec l'usage de UK/HK, donc marchandise sur le sol EU sans TVA de manière flou.
 

Akabane

The Chemical Stig
Ceci explique cela, merci Azinou pour ta fine analyse ! :love:
 
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