Accident sans permis

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Hyene

Hyene

💩
Hello

En gros un pote a cartonner ma voiture et il n'a pas de permis, les flics sont venu faire le constat etc, mais j'ai un peux peur que mon assurance me réclament des frais. (je suis en full omium)
Lui il va recevoir une amende je présume, avez vous une idée du tarif ? ^^

L'autre parti voulait un versement de 1000€ (alors qu'il n'y avait rien) pour ne pas appeler la police, ça nous aura couté moins cher, je parie, XD
 
Zloup

Zloup

Badger
t'es pas sensé vérifier que toute personne a qui tu prête ton véhicule ai le permis ?
 
Skarbone

Skarbone

Le méchant Ω
un peu peur que ton assurance te réclame des frais?

bah evidemment qu'ils vont te réclamer tes frais :cool:.

Tes réparations, tu te les mets au cul. Ton assurance va probablement rembourser les dégats a la partie adverse et se retourner contre le conducteur pour récupérer cet argent.
 
tifrit

tifrit

13:37
A mon avis ton assurance prendra aucun frais en charge et te réclamera les dommages que tu as causé.
Ton pote passera au tribunal c'est presque certain.
 
Skarbone

Skarbone

Le méchant Ω
et pour le tarif de l'amende, semblerait que ce soit entre 1600 et 16000 euros
 
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Les réactions: Hyene
EINST

EINST

⭐⭐⭐⭐⭐
La police ne t'a pas dit que tu risquais également une amende ?


Article 32
Est puni d'une amende de 100 euros à 1000 euros quiconque a, sciemment, confié un véhicule à moteur à une personne non munie du permis de conduire ou du titre qui en tient lieu exigé pour la conduite de ce véhicule.
 
YogiBear

YogiBear

Jean Michel Ersatz
Lui va recevoir une amende, mais pas que lui hein.

https://www.code-de-la-route.be/textes-legaux/sections/lois/loi-de-base/458-t4hs3

Article 32

Est puni d'une amende de 100 euros à 1000 euros quiconque a, sciemment, confié un véhicule à moteur à une personne non munie du permis de conduire ou du titre qui en tient lieu exigé pour la conduite de ce véhicule.

+ effectivement ton assurance qui va se retourner contre toi
 
Skarbone

Skarbone

Le méchant Ω
EINST a dit:
La police ne t'a pas dit que tu risquais également une amende ?


Article 32
Est puni d'une amende de 100 euros à 1000 euros quiconque a, sciemment, confié un véhicule à moteur à une personne non munie du permis de conduire ou du titre qui en tient lieu exigé pour la conduite de ce véhicule.
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(pas oublier que le tarif fait x8 :D)
 
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Les réactions: EINST
Dieu Bisounours

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
EINST a dit:
La police ne t'a pas dit que tu risquais également une amende ?


Article 32
Est puni d'une amende de 100 euros à 1000 euros quiconque a, sciemment, confié un véhicule à moteur à une personne non munie du permis de conduire ou du titre qui en tient lieu exigé pour la conduite de ce véhicule.
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Attention aux centimes additionnels.
 
Skarbone

Skarbone

Le méchant Ω
par contre jsuis pas persuadé que hyene aura une amende. Il peut justifier qu'il ne savait pas "sciemment" que son pote avait pas de permis, i guess
 
Gregoire

Gregoire

〰 🌞 〰
Hyene a dit:
Hello

En gros un pote a cartonner ma voiture et il n'a pas de permis, les flics sont venu faire le constat etc, mais j'ai un peux peur que mon assurance me réclament des frais. (je suis en full omium)
Lui il va recevoir une amende je présume, avez vous une idée du tarif ? :p

L'autre parti voulait un versement de 1000€ (alors qu'il n'y avait rien) pour ne pas appeler la police, ça nous aura couté moins cher, je parie, XD
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C'est ta voiture ou une autre partie ? C'est pas très clair là :dead:

Ton assurance risque de se retourner contre toi pour les dommages mobiliers & même corporels s'ils y en avait eu.
 
DoubleFace89

DoubleFace89

🌶️🍖🥩🍙🍩🍔
Je sais pas si cela à évoluer mais j'ai été dans le cas il y a quelques années au début ou je conduisais j'étais en full aussi et mon pote à voulu tester l'auto alors qu'il avait pas le permis, glissé, fossé, j'ai dit que c'était moi qui conduisais pour que l'assurance fonctionne, quand j'ai fais la déclaration l'assurance m'a dit que si cela avait été mon amis l'assurance n'aurait pas fonctionné et que j'aurais du remboursé les dégats de la voirie de ma poche.

Je dirais comme plus haut, tu payeras de ta poche les dégats de l'autre, tes propres réparations et lui aura une amende.
 
pyngu

pyngu

La vodka du diable
Un juge, ne pourrait-il pas considéré que les frais encourus, suivant le casier de Hyene, lui ont déjà servi de leçon et qu'il n'y a pas d'intérêt à cumuler avec une amende ?

Un peu comme quand tu te plante tout seul comme un grand gland, que tu es seul, qu'il n'y a pas de blessé et que les flics ne te font pas souffler pour ne pas ajouter une couche à ton "malheur".
 
ZeD3

ZeD3

J'm'en masse, couillon ! 👉👌
Sort les cryptos
 
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