Brevet

Salut à tous et à toutes,

J'ai quelques idées intéressantes et j'aimerais déposer un brevet en Belgique.

J'ai lu qu'il fallait être précis dans notre brevet, mais si je veux par exemple inventer un nouveau parfum mais que je ne suis pas chimiste. Que puis je faire?

Si j'ai un scénario et un nouveau concept pour un film, jeux vidéo ou autre, que dois je faire?

Je dois décrire tout le scénario et déposer un brevet?

Merci d'avance

Il existe des agents spécialisés là dedans. Tout seul tu n'y arriveras pas.

Par ailleurs, es-tu bien certain que ton invention correspond aux exigences requises pour pouvoir déposer un brevet (attention ca coute de l'argent) ? De plus, es-tu sur que tu as un intérêt à déposer ce brevet ?

(from wiki)

Pour être brevetable, une invention doit répondre à trois critères essentiels.

1. Elle doit être nouvelle, c'est-à-dire que rien d'identique n'a jamais été accessible à la connaissance du public, par quelque moyen que ce soit (écrit, oral, utilisation,...), où que ce soit, quand que ce soit.
2. Sa conception doit être inventive, c'est-à-dire qu'elle ne peut pas découler de manière évidente de l'état de la technique, pour une personne connaissant le domaine technique concerné.
3. Elle doit être susceptible d'une application industrielle, c'est-à-dire qu'elle peut être utilisée ou fabriquée de manière industrielle (ce qui exclut les œuvres d'art ou d'artisanat, par exemple).

Un scénario de film n'est à mon sens pas brevetable, tout comme un nouveau parfum sauf si tu utilises par exemple une procédure de fabrication innovante.


pour en savoir plus, jette un coup d'oeil sur la page http://fr.wikipedia.org/wiki/Brevet, même si je suppose que tu l'auras déjà fait.

http://mineco.fgov.be/intellectual_property/patents/information_fr.htm
http://www.epo.org/
http://www.wipo.int/portal/index.html.en
http://www.uspto.gov/

Ok merci beaucoup.

Donc, comment faire, si j'ai une idée pour un film ou jeu vidéo, pour la proposer à un éditeur sans qu'il me "vole" mon idée?

Pareil pour le parfum, imaginons (ce n'est qu'une supposition étant donné que je ne suis pas chimiste) je mélange de la fraise avec du raison et que ca donne une odeur extra... comment la proposer sans brevet?

Personnellement je ne sais, regarde un peu des documents sur la propriété intellectuelle pour avoir des éclaircissements.

Pour le scénario, t'as les droits d'auteurs.


Pour le parfum, suffit de faire sentir sans dire ce qu'il y a dedans

Ok merci beaucoup, si ca fonctionne, ca peut être pas mal, peut être qu'un jour vous utiliserez mon invention

BelZe a dit:

Pour le scénario, t'as les droits d'auteurs.


Pour le parfum, suffit de faire sentir sans dire ce qu'il y a dedans

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Pour le parfum, certaines parfumeries ont des employés, des "nez" comme ils appellent ça, qui peuvent te dire la composition d'un parfum en le sentant (ou presque) oO

Hannah a dit:

Pour le parfum, certaines parfumeries ont des employés, des "nez" comme ils appellent ça, qui peuvent te dire la composition d'un parfum en le sentant (ou presque) oO

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Bien entendu, mais il a inventé le truc que personne n'a jamais fait, donc ils ne sauront pas deviner ce que c'est :-D

BelZe a dit:

Bien entendu, mais il a inventé le truc que personne n'a jamais fait, donc ils ne sauront pas deviner ce que c'est :-D

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Facile des fraises avec des raisons, il l'a dit ce con

Non, mais serieusement je me posait la même question. Tu dévelloppe un truc innovant, comment débloqué des fonds, comment proposer l'idée à quelqu'un de maniere sécurisée ?
Car bon, le banquier, il voudra en savoir un peu plus avant de lacher les sous. L'industriel refusera de faire quoique se soit sans savoir de quoi il s'agit.
Apres, c'est facile de dire ho non, m'interesse pas

Quand tu es un particulier, ca me parait assez difficile de breveter tout seul ... et d'un autre côté, je ne suis pas persuadé qu'il y ait beaucoup de particuliers qui puissent dévper des inventions digne d'un brevet.

Le plus simple est sans doute de contacter des organismes spécialisés là dedans comme l'office belge de la propriété intellectuelle afin d'avoir des conseils. Eux te donneront sans doute des adresses de sociétés qui sont spécialisées dans les brevets.

Le problème des brevets est qu'ils ont différentes portées (nationale, européenne, internationale), évidemment si on veut être totalement "couvert", il faut un brevet international; qui est... incroyablement cher.
Déposer un brevet qui n'est pas international n'a pas vraiment de sens (c'est bien beau d'être couvert en Europe, mais si un gentil américain passe par là... hop!).

D'après mon professeur d'électronique (ayant déposé divers brevets en entreprise), dont je répète vaguement les informations, peu d'entreprises en déposent encore (en tout cas dans ce domaine, qui évolue trop vite). Qui peut se permettre de payer plusieurs milliers d'euros (Lien, il faut payer les traductions en plus ...) pour couvrir une invention qui risque d'être dépassée dans l'année ? ; ).
De plus, la rédaction d'un brevet, c'est tout un art (il faut bien réfléchir à la portée de chaque mot), donc faire ça seul... : /

Maintenant, si on est dans un domaine plus artistique, je ne sais pas bien ce qu'il faut faire. J'ai déjà lu des "astuces" pour avoir une preuve niveau droits d'auteurs mais je ne sais pas la validité réelle de celles-ci. (par ex. pour une musique : tu peux t'envoyer une lettre/recommandé à toi même contenant le cd, le cachet de la poste va faire foi de la date et donc tu auras une preuve à ce niveau | la lettre ne doit évidemment jamais être ouverte)

Dès que tu crées quelque chose de toi même au point de vue artistique, qui est original et pas donc pas recopier d'autre chose, t'es couvert par les droits d'auteurs.

Reste plus en cas de litige de pouvoir le prouver, mais ça c'est une autre histoire ( suffit de regarder tous les procès qu'il y a tout le temps dans la musique par exemple )

Bah justement, c'est bien beau les droits d'auteur mais si tu sais rien prouver... ; )
(enfin, je n'ai aucune notion de droit pour aller plus loin dans la réflexion mais une astuce de ce genre ne coûte rien et donne déjà une preuve valable)