Bonjour,
1. Permettez-moi d'abord d'être assez surpris du caractère assez agressif de votre mail alors qu'une approche plus commerciale ou respectueuse serait tout aussi
efficace.
2. Cherchons.be n'est pas nouveau puisque notre existence date de plus d'un an.
3. Vous avez très certainement visité notre site et vous aurez donc remarqué que celui-ci est 100% lié à du bénévolat par une équipe de deux jeunes étudiants de 19 et 20 ans. (
http://www.cherchons.be/team.php). Nous n'entrons donc pas en concurrence avec cherchons.com.
4. Vous nous faites part d'un Copyright
\"En application du code de la propriété intellectuelle, tous les éléments de ce site Internet (mise en forme, images, textes, logos, bases de données, cgi, etc...) sont la propriété pleine et entière de Cherchons.com. Cherchons.com bénéficie également d'une protection en sa qualité de producteur pour la base de données utilisée sur le site Cherchons.com.\"
sans en mentionner les détails. Quel en est le n° d'inscription, sous quels statuts, répertorié et accepté pour quels pays, voire quels continents et pour combien d'année ? Nous pourrions vous posez d'autres questions lié à la protection du copyright. A moins que vous vous soyez aperçu justement que nous étions deux jeunes que vous croyey naîfs.
5. Vous avez probablement un copyright France et utilisez la procédure suivante conseillée:
\"Informez courtoisement le \"copieur\" et demandez-lui de faire cesser cette atteinte à vos droits patrimoniaux sur une création déposée et enregistrée auprès d'un Huissier de Justice. Votre demande doit impérativement être assortie d'un délai et doit informer votre correspondant des actions que vous comptez entreprendre s'il n'accédait pas à votre requête. Votre mise en demeure doit être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception.
Elle peut être précédée d'un courrier électronique moins formel mais qui donne souvent des résultats immédiats! ...\"
sauf que vous avez oublié le mot courtoisie.
6. Qui nous dit que cette lettre n'émane pas d'un farfelu. Votre signature: un responsable juridique anonyme et sans coordonnées.
7. Vous faites état d'application de la loi alors que vous mêmes ne respectez pas les lois commerciales en vigueur dans toute la communauté européenne. Toutes sociétés commerciales à certaines obligations quant aux mentions légales à insérer dans TOUS ces documents. Quels sont-ils, vous êtes responsable juridiques à vous de trouver.
8. Vous courrier n'a aucune valeur juridique.
9. Vos menaces de dommages et intérêts sont dénoués de tous sens. Croyez vous que l'état va trucider 2 jeunes étudiants travaillant bénévolement et sous forme de hobby alors qu'ils sont sans revenus ?
10. Vous n'avez aucun droits de nous imposer de vous libérer le nom de domaine, vous n'êtes pas plaigant et juge. C'est la justice qui tranche et dans ce cas si la justice internationale (et donc certainement pas! en trois jours !)
11. Je doute fort que votre attitude serait identique avec les USA: il y en a certainement bien un qui à déposé un brevet vous mettant dans l'illégalité par rapport aux copyright made in USA.
Je vous propose néanmoins que vous repreniez contact avec moi sous une approche plus sympathique et trouverons nous alors, peut-être, un terrain d'entente.
Le site est notre fierté et notre orgueil, celui-ci commence également à être connu, pourquoi dès lors profiteriez-vous de notre travail.
Dans l'attente de vous lire, cordialement
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