Confinement malgré moi :(

mayflower

Elite
Bonjour,

Tout aide me sera précieuse, actuellement je vis en tant que locataire dans une maison sociale par choix enfin bref...
La société social du logement entreprend actuellement un projet de rénovation de grande envergure ce qui signifie le gros œuvre.
Voila le soucis, j'habite entre 2 maisons dont les occupant son propriétaire, et les travaux se passeront devant et derrière la maison.

Le soucis pour moi c'est que les ouvrier doivent passer dans le jardin mais voila le hic 2 maison plus loin il y a un passage latéral dont il y a un locataire sociale.
Mon voisin ne laisse pas passer les ouvrier qui empreinte le passage latéral traversant le jardin de mon voisin pour arrivé dans le miens.

Alors ont voudrais m'obligé par ce temps estivale un confinement 5/7 8h par jour, je ne l'entend pas de cette oreille car les enfants ne doivent pas empatir d'un projet crée sans avis sans même une enquête de la faisabilité du projet de rénovation.

Oui aucun avis, aucune lettre nous est adressée lorsque, les ouvriers arrive c'est directement le matin sans même prévenir c'est obligé que quelqu’un soit à la maison.
Donc en allant bosser au matin je ne sais pas si derrière moi il viendront pas casser tout notre planning pour la journée.

Je ne souhaite pas être le casse couille de service mais franchement laisser la porte ouverte de devant au jardin avec leurs brouettes et leurs machines etc...plus de vie intime, plus de vie privé et lorsque je demande des date de début pour mon adresse personne ne sais rien.

En ce qui concerne mon voisin, son jardin n'est pas entretenue et limite une décharge et ce salopard refuse en prétextant de la gaminerie....Un jour il aura besoin de mon aide la roue tourne.

Ont ma parlé du droit de passage à l'échelle que le voisin n'as pas le droit d'un non abusif lorsqu'il s'agit d'une impossibilité de passage alors qu il existe un passage latérale dans la maison du dessus surtout lorsqu'il s'agit dune habitation existante.
Et/ ou de demandé une compensation au niveau de mon loyer pour la gêne occasionné dans le cas qu'il voudront impérativement passer a l'intérieur (ce que je ne souhaite pas)

Pouvez vous m'aidez?
 

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Bonjour,

Tout aide me sera précieuse, actuellement je vis en tant que locataire dans une maison sociale par choix enfin bref...
La société social du logement entreprend actuellement un projet de rénovation de grande envergure ce qui signifie le gros œuvre.
Voila le soucis, j'habite entre 2 maisons dont les occupant son propriétaire, et les travaux se passeront devant et derrière la maison.

Le soucis pour moi c'est que les ouvrier doivent passer dans le jardin mais voila le hic 2 maison plus loin il y a un passage latéral dont il y a un locataire sociale.
Mon voisin ne laisse pas passer les ouvrier qui empreinte le passage latéral traversant le jardin de mon voisin pour arrivé dans le miens.

Alors ont voudrais m'obligé par ce temps estivale un confinement 5/7 8h par jour, je ne l'entend pas de cette oreille car les enfants ne doivent pas empatir d'un projet crée sans avis sans même une enquête de la faisabilité du projet de rénovation.

Oui aucun avis, aucune lettre nous est adressée lorsque, les ouvriers arrive c'est directement le matin sans même prévenir c'est obligé que quelqu’un soit à la maison.
Donc en allant bosser au matin je ne sais pas si derrière moi il viendront pas casser tout notre planning pour la journée.

Je ne souhaite pas être le casse couille de service mais franchement laisser la porte ouverte de devant au jardin avec leurs brouettes et leurs machines etc...plus de vie intime, plus de vie privé et lorsque je demande des date de début pour mon adresse personne ne sais rien.

En ce qui concerne mon voisin, son jardin n'est pas entretenue et limite une décharge et ce salopard refuse en prétextant de la gaminerie....Un jour il aura besoin de mon aide la roue tourne.

Ont ma parlé du droit de passage à l'échelle que le voisin n'as pas le droit d'un non abusif lorsqu'il s'agit d'une impossibilité de passage alors qu il existe un passage latérale dans la maison du dessus surtout lorsqu'il s'agit dune habitation existante.
Et/ ou de demandé une compensation au niveau de mon loyer pour la gêne occasionné dans le cas qu'il voudront impérativement passer a l'intérieur (ce que je ne souhaite pas)

Pouvez vous m'aidez?
Incompréhensible ton cas... Un schéma ou autre ? Ce n'est pas une servitude de passage ici, on parle d'un passage pour des travaux jenesaisoù. De meilleures explications seraient la bienvenue.
 
1er
OP
mayflower

mayflower

Elite
Ok merci désolé je sais que c'est pas mon fort.

Ce sont des travaux de rénovations qui touche les fondations, les mur de façade car ils vont crée une bulle thermique et la toiture, les travaux sont de gros œuvres et lourds.

Pour schématiser:
X1 0 X2 P

Le 0 représente ma maison, les 2 X mes voisins propriétaires et le P la maison dont la personne est locataire avec passage latérale qui accède au jardin.

Donc mon voisin X2 ne laisse pas passer les ouvriers qui passeront par le passage latéral de P.

X1 à clôturé son terrain avec des haut murs de bloc.
X2 a une vielle clôture basique qui ne tiens plus des 2 cotés.

Donc on m'oblige a laisser passer les ouvriers directement dans la maison toute la journée et tout les jours de la semaine.
Sachant qu'il passeront et dégueulasserons la maison peut être des coups dans les meubles et surtout obligé une présence dans la maison.

Désolé j'ai du mal a me faire comprendre dans les textes.
 

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Ok merci désolé je sais que c'est pas mon fort.

Ce sont des travaux de rénovations qui touche les fondations, les mur de façade car ils vont crée une bulle thermique et la toiture, les travaux sont de gros œuvres et lourds.

Pour schématiser:
X1 0 X2 P

Le 0 représente ma maison, les 2 X mes voisins propriétaires et le P la maison dont la personne est locataire avec passage latérale qui accède au jardin.

Donc mon voisin X2 ne laisse pas passer les ouvriers qui passeront par le passage latéral de P.

X1 à clôturé son terrain avec des haut murs de bloc.
X2 a une vielle clôture basique qui ne tiens plus des 2 cotés.

Donc on m'oblige a laisser passer les ouvriers directement dans la maison toute la journée et tout les jours de la semaine.
Sachant qu'il passeront et dégueulasserons la maison peut être des coups dans les meubles et surtout obligé une présence dans la maison.

Désolé j'ai du mal a me faire comprendre dans les textes.
En d'autres termes, les travaux concernent ton logement ? Dans un schéma classique (bailleur privé), les gros travaux ne peuvent avoir de tels impacts sans que le bailleur soit obligé de procéder à une indemnité et/ou au relogement de son locataire.

Ta situation est moins "habituelle" puisque ton bailleur est un bailleur social. Ils ont des directives, de toute manière, plus strictes ou égales aux normes dans le privé.

Enfin, deux choses sont impensables :

- T'obliger à être présent constamment (disproportion de la demande);
- Un plan de chantier avec les dates doit être soumis à ton accord.

As-tu pris contact avec la société de logement ?
 
1er
OP
mayflower

mayflower

Elite
Merci de ta réponse, oui c'est mon logement et il s envoient la balle mutuellement.
Entre le chef de chantiers et la société de logement sociale.
Et ils ont pas l'air de me prendre au sérieux.
Car ils annule ou reporte les rendez vous à la dernière minutes c'est à dire a l heure du rendez vous.
Aucune date, rien du tout on tape à la porte oui nous voulons faire ceci et cela sans la moindre infos au préalable.

Franchement ce manque de considération...
 

Demoniak_Angel

Le + beau ;-)
Donc d'un côté, si tu n'ouvres pas la porte, problem solved pour la journée, non ? ^^
 
1er
OP
mayflower

mayflower

Elite
Oui mais ça repousse l'échéance d'une réel solution
 
Si la société de logement veut faire des travaux en façade arrière, c'est logique que ton voisin ne doit pas obligatoirement laisser passer les ouvrières dans son jardin, entretenu ou pas.

Les ouvriers et le chef de chantier ne sont pas ton problème. Tu n'as aucun lien contractuel avec eux.
Tu écris à ta société que tu n'as pas été prévenu, que les dates de rendez vous ont été annulées et que des lors tu te demandes à quoi ils jouent. Cependant tu leur proposes d'en discuter rapidement,et qu'au besoin tu les invités à faire venir l'entreprise de construction pour avoir une vraie discussion.

Comme la dit Dieu, les gros travaux ne sont jamais réalisés pendant l'occupation sauf si c'est bien expliqué. La plupart des barres de logement sont rénovés en étant occupés.
 
Tu as été prévenu comment? Par un ouvrier qui fait déjà les travaux dans la rue? Ils ont directement sonner chez toi?

Tu devrais pas t'en prendre à ton voisin, je ne vois pas pourquoi cela serait légitime pour toi de ne pas avoir les désagréments des ouvriers alors que cela concerne ta maison mais pas pour ton voisin.
 

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Tu as été prévenu comment? Par un ouvrier qui fait déjà les travaux dans la rue? Ils ont directement sonner chez toi?

Tu devrais pas t'en prendre à ton voisin, je ne vois pas pourquoi cela serait légitime pour toi de ne pas avoir les désagréments des ouvriers alors que cela concerne ta maison mais pas pour ton voisin.
Je croyais que c'était des travaux ailleurs au départ. Il est vrai que le voisin, propriétaire, ne peut être obligé que pour des raisons importantes.
 
1er
OP
mayflower

mayflower

Elite
Merci pour vos conseils ; )

Quand ont était gamins nos voisins et tout les gens de la rue était solidaire, aujourd'hui c'est chacun pour soi.

Je vais leurs écrire et envoi par lettre recommandée.
C'est vrai que c'est illogique que j'aille moi même voir le chef de chantiers pour lui demandé des dates et divers explications.

La société du logement ont entrepris des travaux sans se soucier des locataires.

Bien sûr si ils avaient poussé leurs investigation, ils auraient vu qu'ils ne pourront pas passer dans mon jardin à cause des maison vendu à mes côté.

Franchement pour moi c'est inconcevable de passer par la maison.
La poussière, le bruit, la berdouille, l intimité, les courant d'air...

Les enfants examens en juin l'été qui arrive et rester cloisonnée chez soi c est inadmissible.

Perso je ne vois aucune solution qui arrange, les travaux ont débuté il y a presque 2 mois dans les rues annexe et ça n'as pas l'air d'avancer

Avec tout ce bordel les machines, les matériaux entreposé, les ouvriers polonais qui pète pas un mots de français la rue ressemble au rue de l'ancienne union soviétique durant la guerre froide.

Mon refus de les laisser entrée, peuvent ils m expulsé pour divers raisons ?
 

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Merci pour vos conseils ; )

Quand ont était gamins nos voisins et tout les gens de la rue était solidaire, aujourd'hui c'est chacun pour soi.

Je vais leurs écrire et envoi par lettre recommandée.
C'est vrai que c'est illogique que j'aille moi même voir le chef de chantiers pour lui demandé des dates et divers explications.

La société du logement ont entrepris des travaux sans se soucier des locataires.

Bien sûr si ils avaient poussé leurs investigation, ils auraient vu qu'ils ne pourront pas passer dans mon jardin à cause des maison vendu à mes côté.

Franchement pour moi c'est inconcevable de passer par la maison.
La poussière, le bruit, la berdouille, l intimité, les courant d'air...

Les enfants examens en juin l'été qui arrive et rester cloisonnée chez soi c est inadmissible.

Perso je ne vois aucune solution qui arrange, les travaux ont débuté il y a presque 2 mois dans les rues annexe et ça n'as pas l'air d'avancer

Avec tout ce bordel les machines, les matériaux entreposé, les ouvriers polonais qui pète pas un mots de français la rue ressemble au rue de l'ancienne union soviétique durant la guerre froide.

Mon refus de les laisser entrée, peuvent ils m expulsé pour divers raisons ?
Tu es couvert par une disposition légale : "Art. 1724. Si, durant le bail, la chose louée a besoin de réparations urgents et qui ne puissent être différées jusqu'à sa fin, le preneur doit les souffrir, quelque incommodité qu'elles lui causent, et quoiqu'il soit privé, pendant qu'elles se font, d'une partie de la chose louée.
Mais, si ces réparations durent plus de quarante jours, le prix du bail sera diminué à proportion du temps et de la partie de la chose louée dont il aura été privé
Si les réparations sont de telle nature qu'elles rendent inhabitable ce qui est nécessaire au logement du preneur et de sa famille, celui-ci pourra faire résilier le bail.".

De cette disposition découle une règle : impossibilité d'imposer, pour le bailleur, des travaux à son locataire en cours de bail sauf travaux urgents. Il faut nécessairement l'accord du locataire si ce n'est pas urgent.

Attention, cette disposition est supplétive et donc, il faudrait maintenant voir ce que ton contrat énonce ainsi que les règles de location au sein de ta société de logement.
 
1er
OP
mayflower

mayflower

Elite
Merci pour l'explication ; )
Autrement l'occasion de demandé un autre logement vu que je suis éligible vu que le nombres de chambres n'est plus suffisante car la famille c'est agrandie.

Me relogee en attendant pas possible de laisser des polonais ou roumains libre dans la maison.
En plus que je n'ai pas toute les clefs de toutes les portes intérieures pour les fermer.
J'étais en communication avec la personne qui un médiateur interne de la société du logement.
Elle vient de m appelé pour dire qu'elle jette l'éponge qu'elle à trouver aucune solution elle me dit de parler avec le chef de chantier...c'est fou autrement dit je dois faire moi même leurs boulot.

Mais quelle bande d imbécile et de larbins qui ne servent à rien.
 

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Merci pour l'explication ; )
Autrement l'occasion de demandé un autre logement vu que je suis éligible vu que le nombres de chambres n'est plus suffisante car la famille c'est agrandie.

Me relogee en attendant pas possible de laisser des polonais ou roumains libre dans la maison.
En plus que je n'ai pas toute les clefs de toutes les portes intérieures pour les fermer.
J'étais en communication avec la personne qui un médiateur interne de la société du logement.
Elle vient de m appelé pour dire qu'elle jette l'éponge qu'elle à trouver aucune solution elle me dit de parler avec le chef de chantier...c'est fou autrement dit je dois faire moi même leurs boulot.

Mais quelle bande d imbécile et de larbins qui ne servent à rien.
Tu n'as aucune possibilité de m'envoyer ton contrat de bail en pdf ?

Tu pourrais éventuellement intenter une procédure de conciliation devant le Juge de Paix de ton arrondissement.

Par contre, je sais que les listes d'attente sont longues pour les logements donc, je suis sceptique sur la possibilité de t'offrir un autre logement adapté à tes nouveaux besoins.
 
1er
OP
mayflower

mayflower

Elite
Tu désire quel partie du contrat ? pour pas photocopie 200 feuilles.
 
1er
OP
mayflower

mayflower

Elite
Ok je te ferai ça en rentrant merci pour ton aide
 

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
A mon avis, c'était façon de parler ptdr...
Pas si sûr avec leur connerie de règlement d'ordre intérieur, etc. En plus, les baux sociaux sont chiants (réglementation propre, règles insérées sans raison, etc.).
 
j'habite un logement social aussi ,les anciens locataires m'ont dit qu'ils ont été relogés le temps des travaux
 
Haut