De toute façon ce genre de brevet est pour l'instant illégal en europe.
Les sociétés ont pourtant déposé 30.000 brevet purement logiciel de manière, et accepté de manière illégales par l'office des brevets européens.
Les grosses société par le biais du lobbiyng sur le parlement européen ont tenté de faire passer le brevet logiciel tel qu'il existe aux états-unis en Europe, mais pas de bol par la vigilance des acteurs informatique européens, les amendements qui ont été apporté aux texte d'origine sont plus favorable aux PME que l'état de fait avant cette proposition de loi.
Pour l'instant, les sociétés qui avait poussé pour faire passer la loi, font marche arrière et tente d'empecher que le texte amender ne repasse au parlement européen, où il à de forte chance d'être accepter.
En fait les Grands groupe titulaires de tout ces brevets basée purement sur des idées, espère un statut quo juridique, pour que d'ici quelque années il tente un procès via les brevets illégaux accepté par l'office européens des brevets, et obtenir un jugement favorable devant une cours de justice qui leur serait inféodée, dans le but d'obtenir une jurisprudence qui rendrait leur brevet opposables au tiers même sans modification de la législation européenne sur les brevets.
Ce n'est pas sans danger, en effet n'oublions pas par exemple que la présidence européenne de l'irlande à été sponsorisée par Microsoft, et rien n'est gratuit en ce bas monde.....
D'autre part, les associations de programmeurs indépendant et les PME restent vigilante, et la forte probabilité que des parlementaires sous l'impulsion de leur électorat remette cette loi sur le tapis. Déjà des parlementaire ont soulevé la question et veulent remettre la loi en route.
La grave dérive de cette histoire, c'est que des lobbys arrivent a bloquer des textes de lois votés et acceptés en commision parlementaire par des représentants élus démocratiquement, en résumé cela reviendrait a dire que les puissances financières pourrait dorénavant bloquer des décisions démocratiques quand elle ne vont pas dans le sens de leur intérêts. En gros ça serait une des premièrs fait de Déni de démocratie en europe.
En gros actuellement le logiciels en Europe est protégé par les droits d'auteur, Cad que les lignes de codes pour arrivé à un résultat donné sont protégées juridiquement de contrefaçon. Mais l'idée peut être copieé pour autant que l'on génére son propre code.
Pour donné un exemple autre qu'en logiciel, une société invente une nouvelle matière, par exemple le NYLON.. elle brevete en fait le processus de fabrication pour y arriver, et pas la matière même si elle posséde le nom. Une autre société peut tout a fait fabriquer cette matière si elle y arrive par d'autre processus de fabrication. Bref si eux aussi ont investi en recherche et n'ont pas tout pompé sur le premier inventeur de la matière.
Voilà j'espère avoir été clair, c'est un résumé sur les grosses lignes du débats.
