Passer véhicule sans plaques au C.T. (voir résumé).

Bonsoir, bonjour,


Alors je vais essayer de résumer au mieux :

La petite histoire:

J'habite en France (Frontalier) et j'ai acheté il y a quelques mois un ancien (1995) véhicule en Belgique dans l'idée de la mettre en ordre en France.

Sauf que je ne savais pas que les certificats de conformité aux normes EU ne sont apparus qu’après 1996 ce qui fait qu'il m'est impossible de l'immatriculer en France


Du coup, j'ai de la famille en Belgique, donc mon idée est de la mettre au nom de mon père (en payant les taxes) et de l'assurer en tant que conducteur secondaire/principale (je dois voir).

Mes questions:

La voiture n'est pas en ordre de contrôle technique, je dois la repasser
Mais elle n'a plus de plaques officielles, le vendeur les à radiées

Pour la passer au C.T. je peux prendre par ex les plaques de mon père le temps du passage en prévenant son assureur et ensuite faire une demande de nouvelle immatriculation ? où les plaques lors du passage lui seront attribuée ?

La question est surement con, mais France/Belgique il y a tellement de différences que je suis perdu et mon père est pas trop habitué à tout ça et si je lui pique ses plaques il va pas trouver ça drôle



C'est une 4eme voiture et ma 2eme de loisir qui ne roulera quasiment pas (le week-end si y a du soleil) mais j'ai bien envie de la garder quand même.

Si je ne dis pas de bêtise, il me semble qu'actuellement la plaque d'une voiture est liée à la voiture, et non plus à la personne.

Benji a dit:

Si je ne dis pas de bêtise, il me semble qu'actuellement la plaque d'une voiture est liée à la voiture, et non plus à la personne.

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Tu te trompes. Si tu as déjà une plaque suivant le nouveau modèle, tu la gardes.

tu dois la passer avec des plaques marchand/garage Z et c'est le marchand qui la passe

Benji a dit:

Si je ne dis pas de bêtise, il me semble qu'actuellement la plaque d'une voiture est liée à la voiture, et non plus à la personne.

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c'est en France ça

Les plaques suivent le proprio donc tu peux prendre celle de ton père le temps de passer le CT.

COMPTON a dit:

Les plaques suivent le proprio donc tu peux prendre celle de ton père le temps de passer le CT.

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Oui mais elle sont liée au véhicule par le certificat d'immatriculations.
Ne fait surtout pas ça.

Le_Pev a dit:

Oui mais elle sont liée au véhicule par le certificat d'immatriculations.
Ne fait surtout pas ça.

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C'est assez logique sinon tu immatricules une twingo et tu prend la plaque pour une Ferrari

Site lié au contrôle technique :

https://www.autosecurite.be/fr/ct/plaques

Soit sous une plaque d’immatriculation d’un autre véhicule appartenant au futur propriétaire. Le nom du titulaire de cette plaque (et du certificat d’immatriculation correspondant) sera mentionné sur la demande d’immatriculation du véhicule présenté. Le véhicule devra alors obligatoirement être immatriculé à ce nom

Joli.

edit : est ce que cette plaque devient celle du véhicule ou est ce qu'une nouvelle plaque est sortie. Ca m'interresse pour une caisse que je vais devoir repassé au controle pour la vendre. Pour l'instant elle immatriculée et assurée pour rien.

Salut,

Il faut que tu passe ton véhicule avec des plaques z , ce sont des plaques que tu trouveras chez n'importe quel garagiste ou marchand de voiture.

Si tu connais personne , tu peux les louer pour 50 voir 60 euros le passage , regarde sur Facebook c'est simple à trouver et y en a blindé.
Ou te rendre devant le contrôle technique, il y a plein de marchands qui propose leurs plaques en location.

Reste à faire les réglages nécessaire qui peuvent devenir un cauchemar et causer blindé de perte de temps et fric ( oui j'ai déjà été refuser car ma batterie était mal serré ...) Vérifie la géométrie, les réglages de phare , les suspensions, les freins etc... en gros ce qui a attrait a la sécurité routière.

Après, il se peux que le gars qui passe ta voiture au contrôle peut te demander un supplément ,comte une histoire de 150-200 euros, dans le cas ou tu veux absolument le papier vert sans te faire chier à aller réparer ou courir gauche droite pour les pièces et au final te coûter la blinde, je connais des gens qui l'ont fait faute de temps et d'argent et qui ont réparer leurs véhicules à leur aise.

En gros t'achète ton contrôle technique et malheureusement beaucoup d'enfoirés sont passés par la pour vendre des voitures déglingué et bluffer les amateurs avec ce fameux papier vert et papier rose (demande d'immatriculation).

Avant oui tu pouvais swapper des plaques d'un pote pour passé au ct.
Maintenant soit le véhicule possède encore ses plaque connus avec carte grise, sinon plaque z dans les 60euro le temps de passé ta voiture au ct.

Avant ont payé le dédouanement et ont aller chez le concessionnaire remettre une plaque de série sous le capot ont payé 250euro de papelard.
Je comprend pas pourquoi ils veulent pas la dédouaner ?

Merci à tous, même si les avis divergent.

J'ai oublié de préciser, ça répondra à ta question mayflower: La marque n’existe plus, donc plus de concession et pour les COC le mandataire qui s'en occupe ne peut les fournir que pour les véhicules d’après 1996.