Etant donné qu'il a créé un centre médical et paramédical (SPRL) , il n'est pas dispensé de la TVA.
D'ailleurs, dans ce cas précis, la société sera partiellement exempté car elle aura des activités exemptés d'une part mais également des activités sujettes à TVA.
Cela aura bien évidemment un impact sur la déductibilité de la TVA !
Et là, deux possibilités:
1/ cas général : Il y aura lieu de déterminer à la fin de l'année le pourcentage de déductibilité TVA en partant du chiffre d'affaires liées à des prestations sujettes à TVA qui sera divisé par le total du chiffre d'affaires. Ce pourcentage calculé en fin d'année servira de pourcentage de déductibilité définitif pour l'année écoulée et de pourcentage provisoire pour l'année qui suit.
2/ affectation réelle : Il y aura lieu de pouvoir prouver qu'on est en mesure de pouvoir identifier avec certitude les dépenses relatives à chaque activité et à ce moment là, si la dépense est livée à une activité sujette à TVA, on pourra tout récupérer.
Par exemple, imagine un médecin qui décide de créer une société pour, à la fois son cabinet de consultation et pour un bar-restaurant. Dans ce genre de cas, c'est facile de faire la part des choses
La tonne de moules qui va être achetée, c'est pas pour l'activité de médecin x)
Evidemment, même avec ce système, il faudra quand même prendre un compte un pourcentage dans le sens où, par exemple, les frais de comptabilité (établissement du bilan, de la déclaration fiscale société, ...), on ne peut pas les imputer uniquement à une activité ou l'autre.
