Sig le Troll
Vî Troll
Comment avez-vous deviné que c'était pour une assurance sur un véhicule?
Résiliation assurance
Dieu Bisounours
Créateur de Dieu
Je crois que c'était juste une habitude. Les gens viennent demander que pour les assurances sur les véhicules.
fraggahh
chapitre.vin
bha ouais, ca quasi la seule obligatoire. Les autres osef c'est pour les glands
Azinou
Ancienne LV
Tiens, question bête, y a pas une histoire comme quoi faut compter x (3 je pense) jours ouvrables à dater du cachet de la poste, pour définir le jour à partir duquel court le délai ou son effet interruptif ou je sais pas quoi. Genre, pour relancer un délai de prescription ou un brol du genre.
A moins que je confond totalement avec un autre truc
'
A moins que je confond totalement avec un autre truc
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Dieu Bisounours
Créateur de Dieu
C'est pour compter les délais de prescription des actions en justice C'est assez chiant à calculer mais, à ma connaissance, dans le secteur privé, je n'en connais pas mais, dans un contrat, on peut tout mettre alors c'est possible
C'est assez chiant à calculer mais, à ma connaissance, dans le secteur privé, je n'en connais pas mais, dans un contrat, on peut tout mettre alors c'est possible tu parles d'une moto ou une auto?
tu rends ta plaque et puis quoi? ca suspendra juste le contrat.... à l'écheance le contrat est résilié mais si tu veux rouler avec le véhicule?
sa question est qu'il veut résilier le contrat pour l'assurer ailleurs à une telle date.
Dieu Bisounours
Créateur de Dieu
Yep, c'est une technique de motard. N'empêche que s'il veut résilier son assurance et qu'il ne rechigne pas à payer les frais de mise en circulation, il suffit de rendre sa plaque et l'assurance arrêtera l'assurance.
1er
OP
Totoleheros83
Petit chat
Dans mon cas, il s'agit plutot d'une assurance vol.
koubiak
Elite
Et? Quand tu résilie ton contra tu peux t assurer ou tu veux après..
Zloup
Badger
la taxe de mise en circulation ne se paye qu'une fois, lors de la première immatriculation non?
apres tu la taxe de circulation classique au prorata des mois restant jusque la fin de l'année, c'est tout.
apres tu la taxe de circulation classique au prorata des mois restant jusque la fin de l'année, c'est tout.
Zloup
Badger
et à force tu ne te grille pas avec toutes les compagnies?
c'est voyant quand même comme combine
Ochinko
Jedi
A chaque immatriculation suivant ce que je lis ici: "La taxe de mise en circulation ou TMC est exigée une seule fois, dans le courant du mois qui suit l'immatriculation: vous recevrez un avis de paiement de l'Administration des Contributions Directes lorsque votre demande d'immatriculation aura été enregistrée. Elle s'applique aux véhicules neufs et d'occasion."
Le pire c'est que j'ai acheté une bagnole d'occasion y a pas longtemps mais je ne me souviens pas des taxes que j'ai payées
ce que je veux dire...
si tu rends ta plaque... tu dois forcement re-immatriculer le véhicule => donc denouveau une taxe de mise en circulation?
koubiak
Elite
Non la taxe de mise en circu c est une fois. Par contre tu paye à chaque fois une plaque.
Zloup c est pas une "combine" t as tout à fais le droit de décider de ne plus rouler avec ton véhicule si tu en as envie.
la seul chose qu ils demande c est la preuve que le véhicule n est plus un ganger pour eux donc obliger de rendre la plaque.
Zloup c est pas une "combine" t as tout à fais le droit de décider de ne plus rouler avec ton véhicule si tu en as envie.
la seul chose qu ils demande c est la preuve que le véhicule n est plus un ganger pour eux donc obliger de rendre la plaque.
Sig le Troll
Vî Troll
Bien ce qui me semblait. Et c'est ton contrat qui prévoit les 3 mois? Qu'est-ce qui est indiqué pour la résiliation?
Zloup
Badger
ah ben ça, j'étais convaincu de ne pas avoir du la payer pour ma voiture précédenteA chaque immatriculation suivant ce que je lis ici: "La taxe de mise en circulation ou TMC est exigée une seule fois, dans le courant du mois qui suit l'immatriculation: vous recevrez un avis de paiement de l'Administration des Contributions Directes lorsque votre demande d'immatriculation aura été enregistrée. Elle s'applique aux véhicules neufs et d'occasion."
Le pire c'est que j'ai acheté une bagnole d'occasion y a pas longtemps mais je ne me souviens pas des taxes que j'ai payées
mais qu'est-ce que tu racontes koubiak? tu veux etre plus precis stp?
tu parles d'une auto ou moto?
tu parles de remettre ta plaque temporairement à ton assureur ou la remettre à la DIV?
de quelle compagnie d'assurance tu parles?
tu parles de la suspension hivernale d'une assurance moto?
tu parles d'une auto ou moto?
tu parles de remettre ta plaque temporairement à ton assureur ou la remettre à la DIV?
de quelle compagnie d'assurance tu parles?
tu parles de la suspension hivernale d'une assurance moto?
koubiak
Elite
Je parles des 2 je l ai fais 3 fois avec la moto et 1 fois pour la voiture.
pour la plaque c est retour div.
non pas specialement un arrêt hivernal.
Chez ethias.
pour la plaque c est retour div.
non pas specialement un arrêt hivernal.
Chez ethias.
pour la voiture, si tu remets ta plaque à la DIV :
tu vas :
- devoir passer le controle technique pour vente de véhicule. si tu as déjà rendu ta plaque, tu vas devoir utimliser une plaque Z (garage), souvent payant.
- repayer une taxe de mise en circulation
- payer la plaque + plaque de devant
- + taxe eco-malus éventuellment
....
tu vas :
- devoir passer le controle technique pour vente de véhicule. si tu as déjà rendu ta plaque, tu vas devoir utimliser une plaque Z (garage), souvent payant.
- repayer une taxe de mise en circulation
- payer la plaque + plaque de devant
- + taxe eco-malus éventuellment
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