Revente voiture dans la famille

Discussion dans 'Auto, moto' créé par kelete, 12 Août 2013.

  1. Offline
    kelete I'm the f*cking game.
    Bonjour à tous,

    Je vais vous expliquer brièvement ma situation:
    Mon frère part un an au Canade pour terminer son doctorat. Il laisse évidement pas mal ici, dont sa voiture qu'il ne veut pas revendre. Il n'y tient pas spécialement mais ça lui assurerait d'en avoir une au retour.
    Il m'a tout de suite proposer de la récupérer pendant qu'il est partit.

    Seulement voilà, je me demande quelles sont les démarches à réaliser...

    Le contrôle technique à réaliser dans le cas d'une vente doit-il être passé ?
    Dois-je changer de plaque ou puis-je garder la même plaque en la passant à mon nom ?
    Y-a-t-il des taxes à payer? Si oui, lesquelles ?

    Pour les infos utilies:
    Nous ne sommes pas domiciliés au même endroit.
    L'assurance passera à mon nom.


    Merci ! =]
    kelete, 12 Août 2013
    #1
  2. Offline
    Fish Bouillant même !
    bah si il revient vous casser pas la tête laissez tous à son nom paye la taxe de roulage/assurance et roule avec en conducteur tier pendant 1 an.
    Fish, 12 Août 2013
    #2
  3. Offline
    Globi El Globite de pelo verde
    Normalement il n'y a qu'en cas d'héritage que tu peux éventuellement demander à garder la même plaque, et tu n'as dès lors, pas de CT à passer. Mais dans ton cas, malheureusement tu n'y coupes pas :p

    Donc faut que ton bro te fasse un papier de cession, passe la caisse au CT, tu vas chez ton assureur et il l'immatricule et voilou.

    Tu vas devoir payer la taxe de mise en circulation puis la taxe de circulation, classique.

    Sinon, ton frère te fait une procuration et tu roule avec sa plaque et son assurance, faut que tu te déclare à son assurance par contre. C'est plus simple et moins coûteux je pense.


    Edit: devancé par le poisson
    Globi, 12 Août 2013
    #3
  4. Offline
    kelete I'm the f*cking game.
    Niveau assurance, j'préfererais l'avoir à mon nom. J'ai eu le bonheur de sinistrer une voiture et le fait d'avoir eu une assurance à mon nom m'a bien aidé.

    Il est possible avec une procuration de passer l'assurance à mon nom ?

    Je suis d'habitude positif mais là je préfère être "blindé" au cas où...

    La procuration en question, elle consiste en quoi? C'est un papier officiel ou un "contrat" entre tiers?

    Merci des réponses !
    kelete, 12 Août 2013
    #4
  5. Offline
    Ochinko Jedi
    Je pense que le plus simple serait d'aller voir l'assureur et de lui exposer votre histoire.
    Ochinko, 12 Août 2013
    #5
  6. Offline
    krizzeur Elite
    Pour un an le plus simple est selon moi de t'ajouter comme conducteur du véhicule chez l'assureur après s'il te cède la voiture et bien il faut passer un CT de type vente avec nouvelle immatriculation à ton nom et basta. Les plaques d'immatriculation suivent le conducteur en belgique et pas la voiture itself (comme en france par exemple)
    krizzeur, 12 Août 2013
    #6
  7. Offline
    krizzeur Elite
    Je signale toutefois que l'immatriculation d'un véhicule ne prouve pas qu'il t'appartient donc si te la cède il faut probablement un paplard avec :)
    krizzeur, 12 Août 2013
    #7
  8. Offline
    Lagwagon Jésus
    Equipe GamerZ.be
    Tu vas voir ton assureur et tu te fais indiquer comme conducteur tiers sur la voiture.
    And that's all.
    Après je suppose que comme c'est ton frère, en cas de soucis (accident/pv) vous vous arrangerez entre vous et tu assumeras ;)
    Lagwagon, 12 Août 2013
    #8
  9. Offline
    Ugo Lone Wolf
    Tu peux tout garder à son nom et te mettre simplement comme conducteur principal.
    Déjà fait et 100% couvert
    Ugo, 12 Août 2013
    #9
  10. Offline
    kelete I'm the f*cking game.
    Nickel, ben on va directement contacter son courtier pour s'occuper de ça.

    C'est plus malin que de faire deux fois les papiers/démarches/frais de vente.

    Je mettrai les suites si ça intéresse qqun !
    kelete, 12 Août 2013
    #10
  11. Offline
    Azinou Ancienne LV
    Perso, pour ce que tu veux faire, ne procède pas à une vente, trop de chipo pour pas grand chose dans l'absolu !

    Comme dit plus haut, tu paies tous les frais du véhicule, et tu contactes l'assureur pour indiquer que le conducteur principal change pour toi.

    Après, si tu veux être sur de pas avoir de souci avec ton frère niveau frais du véhicule, rien ne vous empêche de faire un contrat sous seeing privé où vous définissez des trucs genre :
    1/ date de début et de fin de mise à disposition du véhicule, en précisant que tu n'auras à supporter les charges, amendes, etc... du véhicule uniquement pour cette période concernée --> Une amende tombe pendant que tu utilises le véhicule mais concerne une infraction commise par ton frère avant que tu l'utilises. Qui la paie ? Lui, parce que c'était quand il la conduisait, ou toi, parce que l'amende tombe pendant que tu l'utilises ?
    2/calcul du prorata à payer par toi niveau assurance/tmc qu'il a déjà payé

    etc etc
    Azinou, 13 Août 2013
    #11
  12. Offline
    majhal Elite
    Edit je viens de lire le mess de Ugo je suis du meme avis que lui

    C est le plus simple
    majhal, 13 Août 2013
    #12
  13. Offline
    kelete I'm the f*cking game.
    Bête question, je ne vais pas re-créer un topic pour.

    Le controle technique, je dois faire le "normal" ou celui à passer lors d'une vente? (sachant que je dois commander une nouvelle plaque)
    kelete, 9 Septembre 2013
    #13
  14. Offline
    Dieu Bisounours a.k.a FFS
    Vente .
    Dieu Bisounours, 9 Septembre 2013
    #14
  15. Offline
    kelete I'm the f*cking game.
    thx

    Au final si qqun retombe sur ce topic en gros il faut:

    1. Controle technique
    2. Nouvelle plaque à la DIV
    3. Nouveau contrat d'assurance
    kelete, 9 Septembre 2013
    #15
  16. Offline
    baziles18 Elite

    ce qui parait plus que logique puisqu'il y a changement de proprio
    baziles18, 9 Septembre 2013
    #16
  17. Offline
    Dieu Bisounours a.k.a FFS
    Donc, une vente ou une donation, au final :)
    Dieu Bisounours, 9 Septembre 2013
    #17