PV port de ceinture de sécurité???

max.cavalera

Max Is Back!
Bonjour chers Gamerziens!!!!!

J'ai eu l'honneur de recevoir un PV dans ma boite aux lettres :D

Donc un agent m'aurais vu rouler sans ceinture de sécurité et dis également qu'il n'a pas pu m'intercepter :D

Il me donne deux heures différente aussi pour les faits :

- Date et heure des faits: Le 25/05/2013 à 17h53

- Et plus bas dans le courrier c'est écrit (blablablabla ce 25/05/2013 blablalblabla à 18h13 :gne: blablablabla)

Je n'ai pas été pris sur le fait accompli, je n'ai pas de preuve que je roulais sans ceinture et de toute façons je porte tous les jours ma ceinture de sécurité!

Je compte contester mais pouvez-vous me donner quelques conseils???????

Merci d'avance pour vos conseils :love:
 

nytro

WTF Inside
Tu veux un "bon" conseil ?

Retrouve le policier et pète lui les rotules !

*je sors* mdr
 

nytro

WTF Inside
ptdr !

Plus sérieusement, je ne saurais te répondre.
C'est toujours délicat mais je pense que tu peux contester car... comment peut il prouver que tu ne la portais pas ?

Dans mon cas, cette situation n'arriverait pas car si je porte pas ma ceinture, la voiture émet un bip en continue et c'est chiant.

C'est autant chiant que si je dépose un truc un peu trop lourd sur le siège passager de devant, elle sonne aussi...
 
1er
OP
max.cavalera

max.cavalera

Max Is Back!
ptdr !

Plus sérieusement, je ne saurais te répondre.
C'est toujours délicat mais je pense que tu peux contester car... comment peut il prouver que tu ne la portais pas ?

Dans mon cas, cette situation n'arriverait pas car si je porte pas ma ceinture, la voiture émet un bip en continue et c'est chiant.

C'est autant chiant que si je dépose un truc un peu trop lourd sur le siège passager de devant, elle sonne aussi...

Oui j'avais ça dans mon ancienne voiture et c'est à cause de ça que maintenant c'est un réflexe dès que je rentre dans ma voiture je met ma ceinture de sécurité!
J'ai toujours les stigmates de ce satané (BIP BIP BIP BIP BIP).

Et oui, tu fais une course et tu déposes quelque chose sur le siége passager et rebelote (BIP BIP BIP BIP BIP)!!!!!!
 

Onefive

Freddy Tougaux
téléphone au poste de police qu'y t'a dresser le procès verbal demander ce que c'est que cette bêtise, ou alors si t'a le temps et l'envie tu peu aller au permanence de tribunal ou tu peux voir un avocat gratos ^^ tout les vendredi ou autre de la semaine (genre huy c'est le vendredi)
 

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Euh vous oubliez qu'il est assermenté ? Je ne sais pas si vous savez que la valeur de la parole du policier vaut preuve ...

La seule manière de contester (même pas besoin de téléphoner), c'est d'invoquer l'erreur sur les heures et donc, l'impossibilité de connaître précisément les éléments. C'est une erreur qui entraîne la nullité du PV.
 

Zloup

Badger
Euh vous oubliez qu'il est assermenté ? Je ne sais pas si vous savez que la valeur de la parole du policier vaut preuve ...

La seule manière de contester (même pas besoin de téléphoner), c'est d'invoquer l'erreur sur les heures et donc, l'impossibilité de connaître précisément les éléments. C'est une erreur qui entraîne la nullité du PV.
enfin quelqu'un qui dit un truc correct -_-'
 

Skarbone

Le méchant Ω
Et encore, sur le PV, c'est pas "constaté a 17h53" et "rédigé a 18h13"?
 

Sig le Troll

Vî Troll
Euh vous oubliez qu'il est assermenté ? Je ne sais pas si vous savez que la valeur de la parole du policier vaut preuve ...
C'est plus compliqué que ça. Sa parole a plus de poids qu'un quidam dans la rue, mais ce n'est qu'une présomption de preuve, certes plus forte, mais pas irréfragable. Ce n'est pas parce qu'un policier dit qqch que c'est d'office ça.

Maintenant, c'est à celui qui a reçu le pv d'éventuellement contester et d'apporter les éléments nécessaires pour soutenir ce qu'il avance.
 

Dieu Bisounours

Créateur de Dieu
Oui, je connais la nuance mais on ne va pas rentrer là-dedans :cool: Je veux juste dire que s'il conteste les dires du policier, il va devoir amener une preuve (caméra, par exemple).

Pour les heures, je n'ai pas le PV sous les yeux mais il faut voir ce qui est indiqué pour les heurses.
 
1er
OP
max.cavalera

max.cavalera

Max Is Back!
Et encore, sur le PV, c'est pas "constaté a 17h53" et "rédigé a 18h13"?
Il se pourrais que ce soit bien ça, je n'ai pas la lettre avec moi mais une fois rentrer à la maison j'irais avec la lettre au commissariat voir si le gignol qui m'a mis le procès est la ou voir auprès d'un agent de quartier pour voir comment ça se passe dans ces cas la...
 

StarflaM

Elite
Une arnaque peut-être ?
 

tqz_

Elite
Euh vous oubliez qu'il est assermenté ? Je ne sais pas si vous savez que la valeur de la parole du policier vaut preuve ...

La seule manière de contester (même pas besoin de téléphoner), c'est d'invoquer l'erreur sur les heures et donc, l'impossibilité de connaître précisément les éléments. C'est une erreur qui entraîne la nullité du PV.
assermenté n'autorise pas tout faut arrêter. Quand on voit qui part faire policier il y a de quoi s'inquiéter s'ils ont tous les droits...

conteste et présente toi. S'il n'y a pas de preuve tu auras juste perdu ton temps...
 

Skarbone

Le méchant Ω
Est-ce vraiment tout a fait invraisemblable d'avoir oublié ta ceinture? Je la porte dans 99,9% des cas, mais j'oublie parfois quand même :).

Le problème ici c'est que c'est une parole contre une autre...
 
1er
OP
max.cavalera

max.cavalera

Max Is Back!
assermenté n'autorise pas tout faut arrêter. Quand on voit qui part faire policier il y a de quoi s'inquiéter s'ils ont tous les droits...

conteste et présente toi. S'il n'y a pas de preuve tu auras juste perdu ton temps...
C'est ce que je me dis également...

Car aussi non n'importe qui peut se choper un PV pour x raisons sans preuve parce qu’ils sont assermenté!
Si photos ou vidéos ou pris sur le fait accompli qui prouve leur dire, ok je la ferme et paie gentiment le PV mais dans mon cas il m'a vu sans ceinture et n'a pas pu m'interpellé....
 
Est-ce que tu étais vraiment en voiture à cette heure là ?
 
1er
OP
max.cavalera

max.cavalera

Max Is Back!
Une arnaque peut-être ?
Au début je pensait à une arnaque aussi mais le flic en question existe bien.

L'ami du beau frère de ma belle soeur qui connais la voisine :D m'a confirmer qu'il travaille bien au commissariat indiqué sur le PV.
 

koraz

Tiède
C'est plus compliqué que ça. Sa parole a plus de poids qu'un quidam dans la rue, mais ce n'est qu'une présomption de preuve, certes plus forte, mais pas irréfragable. Ce n'est pas parce qu'un policier dit qqch que c'est d'office ça.

Maintenant, c'est à celui qui a reçu le pv d'éventuellement contester et d'apporter les éléments nécessaires pour soutenir ce qu'il avance.
EUh, c'et au flic à prouver pas au gars... On est pas aux USA
 
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